La destination est la suivante : « Vente de plantes, fleurs et autres articles de décoration se rattachant à cette activité ». Par acte sous seing privé du 12 février 2020, M.

De son côté, la société Française de Revues édite plusieurs magazines consacrés à la maison et à la décoration dont un magazine intitulé "Maisons à vivre Campagne".

Elles exposent que la SARL Deco Facade a souscrit une police d'assurance ayant pris effet au 24 octobre 2016 et résilié au 25 avril 2024.

la SARL DG Décoration Générale de sa demande d'indemnité fondée sur l'article 700 du Code de procédure civile ; - condamné la SARL DG Décoration Générale à payer à M. et Mme [B] la somme de 800 euros

: SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL DENIZ MEUBLES [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : vente meubles électroménager, accessoires de cuisine, objet de décoration

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Suzanne X..., demeurant "Maisons et Décors", immeuble le Central

Franck Meynaud, juge présidant l'audience, Mme Marie-Claire Bizot, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

[B] se réfère notamment aux extraits Kbis de la société A>Z Deco qu'il dirige.

Christian B..., demeurant ensemble ..., le Val Saint-Germain, 91530 Saint-Chéron, 7 / de M.

d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 19 juin 2025 par : SAS YANNANGE [Adresse 1] Activité : Le négoce de tous produits liés aux activités de paysagisme, de jardin, de décoration

Christian Fournier, conseillers d'Etat, Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes et M. Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2022.

ADMINISTRATIF DE PARIS A REJETE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION DE LA DECISION EN DATE DU 23 AOUT 1978, PAR LAQUELLE L'HOPITAL PSYCHIATRIQUE DE MAISON-BLANCHE LUI A REFUSE UNE INDEMNITE A LA SUITE DU DECES

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière

Représentée par Me Christine A... de la B..., avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur Eric Y... [...]

composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Christine

Mai 2005 APPELANT :Monsieur Claude X... ... 76790 ETRETAT présent à l'audiencereprésenté par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Courassisté de Me KALFON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE :Madame Christine

CHRISTIAN Y... A EPOUSE MME MARTHE X...

La société BTM allègue que la relation commerciale avec la société Decor n'avait plus de caractère établi depuis le 27 juillet 2018 dès lors que : -à compter de cette date, la société Decor n'a plus été