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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62799cdc6046d47e61c43

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'achat, la vente de véhicules neufs et d'occasion, la vente de tous accessoires et fournitures automobiles au comptoir et la vente de pièces détachées automobiles neuves et d'occasion, le dépannage et

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

69e6c772cdc6046d47f56615

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

L'achat vente de pièces détachées. L'achat et vente de tous types de véhicules.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2021-53

transparence vie publique

13 avril 2021

13 avril 2021

1 Délibération n° 2021-53 du 13 avril 2021 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Christophe Tardieu LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034a27d3e06718ebf90a705

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

Christophe BACONNIER, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:487711.20250320

Admin. suprême

20 mars 2025

20 mars 2025

B A en vue du détachement d'un lot à bâtir sur un terrain situé 116 route des Lacs dans le hameau de Lilhan et, d'autre part, la décision du 28 septembre 2020 par laquelle le maire de Soulac-sur-Mer a

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2208597_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Par ailleurs, aux termes de l'article L. 412-6 du code général de la fonction publique : " Les emplois fonctionnels de direction de la fonction publique territoriale sont pourvus par voie de détachement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01305

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Christophe devait être respecté », « que la clause de non concurrence a été bafouée par Monsieur X... Christophe » et condamné M.

Source officielle
CC

civ1

613720fccd580146773f009e

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me Foussard, avocat de la clinique Saint-Joseph, de la SCP Desaché et Gatineau

Source officielle
CC

civ3

Attendu que, pour accueillir la demande dirigéec/M. Y

613723edcd5801467740ffa8

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Christophe X..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de cession totale de la société Bazin, demeurant en ces qualités Le Chephren, ..., 2 / de la société

Source officielle
TJ

Tuamotu Gambier Australes

6972c518cdc6046d475d1977

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ce jour, le présent jugement a été prononcé en audience publique par Laetitia ELLUL-CURETTI, présidente, assistée de Christophe Teiva LIAO HUI KUN, cadre greffier.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c234cdc6046d47afe0af

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

SH z TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 30 JANVIER 2025 Composition du tribunal : Monsieur Franck MORY, président d'audience, Monsieur Yvan MASURE et Monsieur Jean-Christophe LELEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e277

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

RG N : 10/00595 AFFAIRE : Jean Christophe X... C/ S.A. ALLIANZ BANQUE, Yvette Y...

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008231749

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

Jean-Christophe X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d56

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110455

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lixxbail, société anonyme, dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , 2°/ à la société Groupe Saint Christophe

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022900791

Admin. suprême

4 octobre 2010

4 octobre 2010

Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740714e

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Christophe X... , demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 avril 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100689

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Le Bret-Desaché, avocat aux Conseils pour M. X....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300168

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Christophe X..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. et Mme Y... et de la société Les Deux Noyers, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6350e50942150aadff23dca6

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

À compter du 1er novembre 2006, il a été détaché à l'aéroport de [Localité 3] (Italie).

Source officielle

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