Claudette, épouse Y..., - Y... Sylvie, - Y... Max, - Z... Olivier, - A...

Clauzets Basses à Colombiers, devenue 4 rue du millepertuis, pour lequel il a notamment payé la taxe d'habitation au titre de l'année 2022 pour un montant de 579 euros.

de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT CHABANON-CLAUZEL, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES

A du logement qu'ils occupent au 8, rue du Maréchal Clauzel à Brest.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme les Etablissements Cluzel, dont le siège social est à

privire la munca pe durată determinată, încheiat între CES, UNICE și CEEP – Contracte de muncă pe durată determinată în sectorul public – Agenți contractuali pe durată nedeterminată nepermanenți – Clauzele

2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [U] [I] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Camille CLAUDEL

Claude et Claudel B, en qualité de membres de famille de réfugié statutaire ; 2°) d'enjoindre à l'Ambassadeur de France en Haïti ou au ministre des affaires étrangères et européennes de délivrer, à ses

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS CHAMBRE 1-8 JUGEMENT PRONONCE LE 03/07/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024056433 ENTRE : SA CLAUDEL

août 2020, la société Supermarchés Match, représentée par Me Meillard, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 juin 2020 par lequel le maire de Gérardmer a délivré à la société financière Claudel

Par acte du 17 octobre 2023, la société IRS CLAUDEL IMMOBILIER a procédé à une saisie-attribution entre les mains de la banque CAISSE D’EPARGNE pour un montant de 19 290,42 euros.

Par un mémoire, enregistré le 30 août 2023, l'établissement public local d'enseignement lycée " Paul Claudel " de Laon conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire, enregistré le 30 août 2023, l'établissement public local d'enseignement lycée " Paul Claudel " de Laon conclut au rejet de la requête.

fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 24 mai 2023, par laquelle la cheffe d'établissement du lycée Paul Claudel

#Claudette Van Belle v Council of the European Union.#Case C-176/73.

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juillet 2025, l’établissement public local d’enseignement Paul Claudel de Laon conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juillet 2025, l’établissement public local d’enseignement lycée Paul Claudel de Laon conclut au rejet de la requête.

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme Fromageries de l'Est, dont le siège social est sis Moulin de Gaye à Sézanne (Marne), 2°) la société Claudel

PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1930; ATTENDU QUE, POUR REJETER LA DEMANDE DE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES AGRICOLES MUTUELLES DU CANTAL, TENDANT A OBTENIR LE PAIEMENT PAR CLAUZET

Par une décision du 9 janvier 2023, le conseil de discipline du collège Camille Claudel de Vitrolles a prononcé à l’encontre C...