CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

248 résultats pour « Clermont »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

26, rue Victor-Hugo 40021 MONT-DE-MARSAN Cedex Lot Place Chapou 46009 CAHORS Cedex Lot-et-Garonne Place Verdun 47920 AGEN Cedex 9 Lozère 2, rue de la Rovère 48005 MENDE Cedex Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 CLERMONT-FERRAND

LEGIARTI000023450421

—

LISTE DES AÉRODROMES SOUMIS À LA REDEVANCE POUR SERVICES TERMINAUX AÉRODROMES SOUMIS AU TAUX UNITAIRE PLEIN POUR LA MÉTROPOLE Agen-La Garenne (LFBA) Clermont-Ferrand - Auvergne (LFLC) Nîmes-Alès-Camargue-Cévennes (LFTW) Ajaccio-Napoléon-Bonaparte

LEGIARTI000028545029

—

NATURE ARS Alsace Hôpitaux universitaires de Strasbourg 670780055 CRCM mixte ARS Aquitaine Centre hospitalier universitaire-hôpitaux de Bordeaux 330781196 CRCM pédiatrique ARS Auvergne Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Article 5

—

Préfecture 50009 SAINT-LÔ Mayenne 46, rue Mazagran 53015 LAVAL Morbihan 24, place de la République 56019 VANNES Nièvre 40, rue de la Préfecture 58019 NEVERS Orne 39, rue Saint-Blaise 61018 ALENÇON Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 CLERMONT-FERRAND

Article Annexe 1

—

concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 630781110 FINESS géographiques 630000479 Etablissement CLCC AUVERGNE JEAN PERRIN Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01631 Libellé CPU CPAM Clermont-Ferrand

Article 4

—

Préfecture 50009 SAINT-LÔ Mayenne 46, rue Mazagran 53015 LAVAL Morbihan 24, place de la République 56019 VANNES Nièvre 40, rue de la Préfecture 58019 NEVERS Orne 39, rue Saint-Blaise 61018 ALENÇON Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 CLERMONT-FERRAND

Article 1

—

sous-direction ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées ; -chef de l'observatoire du personnel civil de l'inspection de l'armée de terre ; -sous-directeur administratif de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand

LEGIARTI000033283732

—

Finess juridique 030780100 Finess géographique 030000079 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE MONTLUÇON Code comptable 003037 Ville du comptable MONTLUÇON ETS HOSPITALIERS Code CPU 01631 Libellé CPU CPAM Clermont-Ferrand

Article 1

—

Clermont-Ferrand - Auvergne. Lille-Lesquin (à compter du 1er janvier 2014). Martinique-Aimé Césaire. Pointe-à-Pitre - Le Raizet. Pyrénées. Rennes - Saint-Jacques. Tahiti-Faa'a. Groupe E Biarritz-Bayonne-Anglet. Chambéry - Aix-les-Bains.

Article 3

—

cour d'appel d'Aix-en-Provence, Paris (deux emplois) ; - directeur de greffe du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais, Béthune, Béziers, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse, Brest, Caen, Cayenne, Chartres, Clermont-Ferrand

Article 1

—

I Responsable export. 312 3 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Clermont-Ferrand - Issoire. ― Groupe ESC Clermont-Ferrand.

Article Annexe

—

Moulins : Tribunal de grande : : : instance de Moulins : : : : : Aurillac : Tribunal de grande : : : instance d'Aurillac : : : : : Le Puy-en-Velay : Tribunal de grande : : : instance du Puy-en- : : : Velay : : : : : Clermont-Ferrand

LEGIARTI000022506211

—

42 236 21 4 3 13 12 19 27 4 459 Amiens 36 22 138 11 2 1 5 4 7 12 4 242 Rhône-Alpes Auvergne Clermont-Ferrand

Article 1

—

Les régions et les subdivisions mentionnées à l'article R. 632-12 du code de l'éducation sont fixées comme suit : - la subdivision rattachée au CHU de Clermont-Ferrand comprend le département du Puy-de-Dôme, le département de l'Allier, le département

Article 9

—

Riom Thiers Ambert Clermont Puy-de-Dôme. Pau Baïonne Basses-Pyrénées. Tarbes Hautes-Pyrénées. Perpignan Pyrénées-Orient. Colmar Haut-Rhin. Namur Sambre-et-Meuse. Vesoul Haute-Saone. Mâcon Autun Châlons Saone-et-Loire.

Article ANNEXE I

—

: : : Clermont-Ferrand : Bourg-Lastic, Herment, : : : : Rochefort-Montagne, : : : : Saint-Amant-Tallende, : : :

Article Annexe I

—

Strasbourg-Entzheim Haut-Rhin 68 Bâle-Mulhouse Aquitaine Dordogne 24 Bergerac-Roumanière Gironde 33 Bordeaux-Mérignac Pyrénées-Atlantiques 64 Biarritz-Bayonne-Anglet Pau-Pyrénées Auvergne Puy-de-Dôme 63 Clermont-Ferrand

Article 1

—

Créole Créteil, Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Martinique, Paris, Versailles ; Occitan-langue d'oc Aix-Marseille, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Créteil, Grenoble, Limoges, Montpellier, Nice, Paris, Toulouse, Versailles. Tahitien Polynésie française.

Article 2

—

Diplôme du centre hospitalier de Clermont-Ferrand. 4° (alinéa abrogé) 5° Attestation d'études de médecine correspondant soit à deux inscriptions annuelles à la faculté de médecine validées au titre de l'ancien régime d'études fixé par le décret du 6 mars

LEGIARTI000041981247

—

LAURIS CHI CORNOUAILLE QUIMPER CHI DES ANDAINES CHI ELBEUF-LOUVIERS VAL DE REUIL CHI FREJUS SAINT RAPHAEL CHI TOULON LA SEYNE SUR MER CHIC ALENCON-MAMERS CHR ORLEANS CHRU BREST CHRU RENNES CHU ANGERS CHU BORDEAUX CHU CAEN NORMANDIE CHU CLERMONT-FERRAND

Page 6 · 248 résultats

← PrécédentSuivant →