Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 3
6866ed34d33109fd079b6dc4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Patrick-Hugo GOBERT de la SCP GOBERT ET FAVIER, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : B104, et par Maître Damien
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baeae405357f749ea814
17 octobre 2022
17 octobre 2022
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ludivine BENEFICE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Damien
Source officielle1ère chambre
67f8aa993b6868ad1f983788
10 avril 2025
10 avril 2025
en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 7] [Localité 6] (Espagne) Représentée par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Damien
Source officielle2ème CH - Section 1
66878d0205d6f7f678d493b0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
son representant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Edwige GARRETA de la SCP GARRETA ET ASSOCIES, avocat au barreau de Pau assistée de Me Damien
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200161
7 février 2013
7 février 2013
Il est fait grief au jugement attaqué : D'AVOIR déclaré chacun des conducteurs responsables pour moitié de l'accident de circulation du 21 juin 2005 ET D'AVOIR en conséquence condamné Monsieur Damien
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db70
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Martine REMBARZ, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 01478 du 23/ 02
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a30c
4 octobre 2007
4 octobre 2007
POCHECO prise en la personne de ses représentants légaux ( SELARL ERIC LAFORCE AVOUE CONSTITUE AUX LIEU & PLACE DE LA SCP MASUREL-THERY-LAURENT) Ayant son siège social 13 rue des Roloirs 59510 FOREST
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d7157826b344596ff7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Charlotte DE LAGAUSIE de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218a2228a02057de67419
28 avril 2022
28 avril 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 5 rue Jean Bodel 62217 Beaurains représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai assistée par Me Damien
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Prévenu, intimé, libre, comparant Assisté de Maître DE LAFORCADE Damien, avocat au barreau de TOULOUSE G... François Samuel Joseph né le 01 Mars 1967 à TOULOUSE Fils de G... Lucien et de J...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6036a649b7bea047efd1b20a
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Alexandre TSOREKAS, avocat au barreau de MARSEILLE SAS LIDER, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Eric LAFORCE
Source officielleSociale B salle 3
65dd8bc2af7bf00008e5565a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
CEETRUS FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Damien CHATARD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE DÉBATS : à l'audience publique
Source officielleChambre civile Section 2
69726099cdc6046d4750d5bc
21 janvier 2026
21 janvier 2026
prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Pascale PERREIMOND, avocate au barreau de BASTIA et Me Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6348ff7b63d497adffda4001
13 octobre 2022
13 octobre 2022
et de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège socia[Adresse 3] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée de Me Damien
Source officiellePage 6 sur 6