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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
64cc955d0fec5dd96933f9ef
3 août 2023
3 août 2023
D'APPEL DE RENNES N° 23/187 N° N° RG 23/00391 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7OH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, David
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cc955d0fec5dd96933f9f1
3 août 2023
3 août 2023
D'APPEL DE RENNES N° 23/188 N° N° RG 23/00394 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7VZ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, David
Source officielleChambre civile 1-7
68660f76bbe0ac41ca81b0af
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Compte tenu de la levée de la mesure il s'en rapporte. L'audience s'est tenue le 2 juillet 2025 en audience publique.
Source officielle3ème chambre civile
686d7da7a2273490db10dc32
1 juillet 2025
1 juillet 2025
] N° RG 25/00678 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JFN2 Minute : 2025/ Cabinet JUGEMENT DU : 01 Juillet 2025 [B] [X] C/ Association REVIVRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93698
10 novembre 2016
10 novembre 2016
L'option d'achat n'a pas été levée.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502134_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
A, représenté par Me David, conclut au non-lieu à statuer sur sa demande de suspension et indique maintenir ses autres conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300952_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Il soutient que la requête a perdu son objet dès lors que la mesure contestée a été levée le 6 février 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007994708
25 novembre 1998
25 novembre 1998
David Y..., Mme Nicole Z..., M. Stéphane A..., Mme Géraldine B..., Mme Brigitte C..., Mme Marina D..., M. Jacques E..., Mme Marie F..., M. Philippe G..., Mme Josiane H..., M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229edd2fa6fd0f804048b
20 avril 2023
20 avril 2023
Kaufman & Broad recevables et bien fondées en leur appel incident ; Y faisant droit, - Infirmer l'ordonnance de référé du 29 septembre 2022 en ce qu'elle a déclaré irrecevables les demandes de levée
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eac
5 septembre 2014
5 septembre 2014
David Y...
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020936377
17 juillet 2009
17 juillet 2009
Titus et Levy Tony C ; 2°) d'enjoindre la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France de réexaminer sa décision de rejet de la demande de visa concernant Davis Titus
Source officielle1ère chambre
S.A.R.L. SICANNc/S.C
68d455c56a4025c174c55848
8 juillet 2025
8 juillet 2025
SICANN, sise Domaine de Kerbillec - 56450 THEIX-NOYALO Représentée par Maître Nicolas MALLEBRERA de la SCP MORVANT (ANCIEN ASSOCIÉ) - DAVID - MALLEBRERA - BRET-DIBAT, avocats au barreau de VANNES ET
Source officielleMARDI
69a92640cdc6046d47908268
24 juin 2025
24 juin 2025
Maître Benjamin BLANC, Avocat à la Cour, associé de la SAS DELTA AVOCATS, L'affaire a été entendue en audience publique le 28 janvier 2025 par : Maurice PERENNES, Président de Chambre, BOURSEAU, David
Source officiellecr
écembre 1996, qui, dans les poursuites exercéesc/David Y
613725a2cd5801467741f635
9 mars 1999
9 mars 1999
Frédéric, partie civile, contre : 1 ) l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 5 décembre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre David Y... pour blessures involontaires, a prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d64
12 octobre 2017
12 octobre 2017
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c7
19 septembre 2007
19 septembre 2007
LEVY et Monsieur B.
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc25cdc6046d47600887
14 janvier 2026
14 janvier 2026
L'hôpital ne transmet pas la décision de levée lorsqu'elle est prise. Il ne disposait pas du numéro de téléphone de son client. L'affaire a été mise en délibéré.
Source officielleChambre civile 1-7
69cdf873cdc6046d47d16ccd
1 avril 2026
1 avril 2026
La mesure de soins sous contrainte ayant été levée, l'appel est sans objet.
Source officielleAttributions PP
69fd79e5cdc6046d4703c6e9
7 mai 2026
7 mai 2026
ENTRE : Monsieur [Y] [H] né le 31 Juillet 1976 à [Localité 1] Sans domicile fixe Appelant Comparant, assisté de Me David GUYON, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE
Source officielleciv3
613721dbcd580146773f8279
5 janvier 1993
5 janvier 1993
David X..., demeurant ...
Source officiellePage 6 sur 76