Quentin X..., domiciliés [...], 7°/ M. Laurent Z..., 8°/ M. Florian Z..., 9°/ M. K... Z..., domiciliés [...], 10°/ M. Eric X..., domicilié [...], 11°/ M.

Quentin Y...étaient les associés, un lot au sein d'une résidence hôtelière dénommée Hôtel-Mont-Vernon, dans un ensemble immobilier situé à Saint-Martin (97).

Quentin X..., étaient les associés, un lot au sein d'une résidence hôtelière dénommée Hôtel-Mont-Vernon, dans un ensemble immobilier situé à Saint-Martin (97).

David Y..., 2 / Mme Karine X..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1998 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Laon, au

[Z] [E] était conduit à se déplacer environ une fois par semaine sur le site de Saint Quentin en Yvelines (pièce n° 11 du dossier du salarié).

Kevin Gillan et M me Pennie Quinton, sont des ressortissants britanniques nés respectivement en 1977 et 1971 et résidant à Londres.

*** N° de MINUTE : 14/ N° RG : 12/06030 Jugement (N° 11/00726) rendu le 20 Juin 2012 par le Tribunal de Commerce de BOULOGNE SUR MER REF : SD/KH APPELANTE SAS ETABLISSEMENTS DAVID

DAVID, demeurant à Arthenac (17520) ; - n° 134836, présentée par M. et Mme XN..., demeurant à Thezac (17000) ; - n° 134837, présentée par M. et Mme Bernard T..., demeurant Rouffignac à Montendre (17130

David, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Le Prado, avocat de M.

/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02667 Ordonnance (No 10/ 530) rendue le 29 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Roger David

: Jugement rendu (e) le 07 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Activités diverses No RG : 10/ 00154 Copies exécutoires délivrées à : Me David

obtenu, que l'expert imputait le surcoût des travaux à cette société, dont le plan en coupe était faux puisqu'il dessinait une pente de 27 % alors que la pente réelle était de 39 % et ajoutait que la quantité

Juillet 2025 N° du dossier : N° RG 25/00046 - N° Portalis DBYU-W-B7J-C4GF N° de la minute : 25/ Ordonnance rendue par mise à disposition au greffe le quatre Juillet deux mil vingt cinq, par, Elsa DAVID

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2016, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en récidive, l'a condamné à trois mois

connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 11 mars 1992, la société en nom collectif "Pharmacie David-Bourgue

des principes de transparence et d'égalité d'accès à la commande publique ; Par un mémoire en défense enregistré le 17 janvier 2025, la communauté de commune de Petite Camargue, représentée par Me David

Monsieur David Z... conteste ce grief en invoquant le manque de preuve.

Sur ce, le tribunal, Sur le défaut de mise en cause de la société PARAFINAS QUINTANAR La mise en cause de la société PARAFINAS QUINTANAR n'étant pas effective et reconnue comme telle par les parties

en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me David

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS Deuxième Chambre - Procédures collectives Jugement du 23 octobre 2025 DEMANDEUR : SARL J D CONSTRUCTION [Adresse 1] Saint-Quentin