Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
616258f5a2370d151415ac07
14 mars 2013
14 mars 2013
MARSEILLE, Monsieur [H] [G] [X] [T] né le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 2], demeurant [Adresse 12] représentée par Me Karine TOLLINCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Thierry
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61632f4b14ec5f96a7da08ce
24 octobre 2011
24 octobre 2011
à [Localité 12] Demeurant ensemble [Adresse 8] [Localité 6] Monsieur [V] [N] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 12] Demeurant [Adresse 9] [Localité 6] représentés par la SCP THERY
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87500
10 février 2005
10 février 2005
DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 10/02/2005 * * * No RG : 03/05754 Tribunal de Grande Instance de DOUAI du 29 Août 2003 REF : AR/MW/KD APPELANTE Madame Josée X... épouse Y... ... par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT
Source officielleCABINET JAF 9
65a03bcbea2f9efae42fd9e6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Delphine THIERY, avocat au barreau de BORDEAUX Tribunal judiciaire de Bordeaux CABINET JAF 9 N° RG 20/09021 - N° Portalis DBX6-W-B7E-U5TF FAITS ET PRÉTENTIONS Madame [Z] [Y] et Monsieur [S]
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027198465
20 mars 2013
20 mars 2013
Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, Coudray, avocat de M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028389210
26 décembre 2013
26 décembre 2013
Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028389218
26 décembre 2013
26 décembre 2013
Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hédary, rapporteur public ; 1.
Source officielleChambre sociale
64a7afe43bcaf505db69658f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85caa
31 janvier 2002
31 janvier 2002
MASUREL-THERY, avoués à la Cour Assistée de Maître LEQUETTE substituant la SCP HOLMAN, avocat au barreau de PARIS La SA C.- CDF ENERGIE en la personne de SES DIRIGEANTS LEGAUX ayant son siège social 100
Source officielle1ère Chambre
67874f30d61a5c2f4aa366cc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La scp Dolley a été désignée en qualité d'administrateur judiciaire et la scp Delphine [K] en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleVentes
67ec2d4bdd062d9f810e0dcc
1 avril 2025
1 avril 2025
Delphine DURANCEAU de la SELARL DURANCEAU - PARTENAIRES & ASSOCIES, avocats au barreau de GRASSE et par Maître Laurent GARCIA, avocat au barreau de LYON CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [K] [F
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
, avocats au barreau de Chambéry, ayant pour conseil Maître Stéphane CATHELY, avocat au barreau de Paris Intimés et appelants reconventionnels Monsieur Jérôme B...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
633fc2f4e633183e2ee1796b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[P] [M], par la SCP De Cian-Lhermie Massin Thery-Massin le 16 septembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
28 mai 2008
représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de Maître DECLERCQ avocat au barreau de BORDEAUX loco Maître ROORYCK Monsieur André Z..., né le 03 Janvier 1968 à BORDEAUX
Source officielle1ère Chambre
6451fb8348616ed0f8cd50a0
2 mai 2023
2 mai 2023
Les délais nécessaires à l'exécution des travaux de réparation sont fixés d'un commun accord par le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur concerné.
Source officielleChambre 6/Section 3
677d7871b032d83cfd3e64ae
6 janvier 2025
6 janvier 2025
par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J073 La société MW ARCHITECTURE [Adresse 15] [Localité 44] représentée par Maître Antoine TIREL de la
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162b8d4efb73d2e55750e6b
11 février 2013
11 février 2013
DE SAISINE Maître [C] [K] demeurant [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Maître Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP THERY LAURENT, anciennement
Source officielleVENTES
68e426cf681ed727f2a5c6cf
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La procédure de saisie immobilière a lieu en vertu d’un acte reçu par Maître [Y] [L], notaire associé de la SCP Jacques LAUREAU, Philippe CLEON, Boris MUGNERET, Thierry LAUREAU, et [Y] [L], à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414e
11 octobre 2018
11 octobre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/10/2018 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Delphine BOURILLON ARRÊT du : 11 OCTOBRE 2018 No : 303
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c02
13 novembre 2007
13 novembre 2007
DENPHIL immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 19 juillet 1996 ; -que suivant acte passé le 2 juillet 1996 devant maître Jean-Louis A..., notaire à Nîmes, la Banque Populaire du Midi a
Source officiellePage 6 sur 13