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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Etrangers - JLD
644cb55256c9f0d0f8b6f273
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55356c9f0d0f8b6f27b
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55356c9f0d0f8b6f27d
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55456c9f0d0f8b6f285
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6787524afc8e837eda8a6196
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCh. 3 Cab. 3
67f049a602fc178212f86b3d
4 avril 2025
4 avril 2025
Nathalie REICH-PINTO, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 159 DÉFENDEUR Monsieur [O] [E] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 10] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Delphine
Source officielleJAF
69600021cdc6046d47aa796b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Tamara DAZZI Greffier : Floriane SIGNORET, DEMANDEUR : Madame [R] [G] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Delphine
Source officielleProximité
686d6098a2273490db10783f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Monsieur [H] sera condamné à venir récupérer le véhicule à l’adresse personnelle de Monsieur [E], au [Adresse 3] et supportera les frais de cette reprise.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028717838
12 mars 2014
12 mars 2014
B...A..., demeurant au ... ; le Comité Harkis et Vérité et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cc9
24 novembre 2014
24 novembre 2014
Toutefois cette régularisation n'a pas été correctement effectuée et une seule allocation de soutien familial a été versée au lieu de deux.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da29
29 mars 2011
29 mars 2011
né le 05 Juin 1960 à ISTANBUL ... 22200 GUINGAMP représenté par la SCP GAUTIER LHERMITTE, avoués assisté de Me Delphine DEJOUE, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100750
24 juin 2015
24 juin 2015
d'un dossier d'assistance éducative n° 1113/ 24/ 1 depuis 2012 ; que par ordonnance du 29 août 2012, il a été ordonné une mesure d'investigation judiciaire et éducative à l'égard d'Anaïs X... et de Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e18e074ba02f40a3e3
1 avril 2025
1 avril 2025
CPAM DU RHONE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Mme [D] [E] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Mars 2025 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65af663fb6c6260008b52fa3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Samuel Vitse, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a
Source officielle4e chambre
5fdd7bb68067ba2782d387d1
10 septembre 2018
10 septembre 2018
'verre clair stadip toute hauteur de 8mm minimum d'épaisseur' (...) ' les éléments verriers sont posés bord à bord lors des jonctions horizontales mais aussi verticales' ; L'expert judiciaire
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb59e7cdc6046d4795b1d2
21 octobre 2025
21 octobre 2025
] -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [Q], [P] Madame BEUCHER Delphine
Source officielleRéférés civils
66980995b60c111a421b8f47
16 juillet 2024
16 juillet 2024
AGENCE DES PENTES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER : Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.
Source officiellePCP JCP référé
6585e2a7638cf45b25ce6a1c
22 décembre 2023
22 décembre 2023
28 novembre 2023 ORDONNANCE contradictoire et en premier ressort prononcée par mise à disposition le 22 décembre 2023 par Yasmine WALDMANN, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Delphine
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6a17cd7acdc6046d47304f17
26 mai 2026
26 mai 2026
vestiaire : 112 Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0615 Monsieur [L] [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86253
21 mars 2002
21 mars 2002
par les militaires à la brigade d'ETOGES, l'intéressé, qui déclarait s'appeler Ludovic LEMAIRE, était, à bon droit, soumis à une mesure de son état alcoolique au moyen d'un éthylomètre régulièrement vérifié
Source officiellePage 6 sur 79
Deplhine Verrière - Artiste Émerveilleuse, VERRIERE, Delphine Jacqueline, UCAK
10/02/2023
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VERRIERE, Delphine Jacqueline, UCAK
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
05/12/2021
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VERRIERE, Delphine, Jacqueline, Rolande, UCAK
01/07/2020
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