Italie Concetta DEL PRETE 13/02/1932 Crispano (NA) Domenico FIMMANÒ Arrêt de la Cour de cassation n o 6769/09 Non spécifiées.

enregistré à son secrétariat le 4 novembre 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie, par voie numérique, des titres émis par la commune de Dompnac

. # Briantex Sas και Antonio Di Domenico κατά Ευρωπαϊκής Οικονομικής Κοινότητας και Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Εξωσυμβατική ευθύνη από εσφαλμένη πληροφόρηση. # Υπόθεση 353/88.

#Briantex Sas και Antonio Di Domenico κατά Ευρωπαϊκής Οικονομικής Κοινότητας και Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.#Εξωσυμβατική ευθύνη από εσφαλμένη πληροφόρηση.#Υπόθεση 353/88.

[F] [D] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Serge MEGNIN de la SCP MARION -GAJA -LAVOYE -CLAIN-DOMENECH-MEGNIN, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant et plaidant Mme [Z]

#Office national des pensions pour travailleurs salariés (ONPTS) contra Domenica Stefanutti.#Pedido de decisão prejudicial: Cour du travail de Mons - Bélgica.

Domenico Y... le 27 décembre 1978 ; 2° condamne le centre psychiatrique de l'Allier à verser à Mme veuve Y... la somme de 200 000 F et à chacun des enfants du défunt la somme de 100 000 F avec intérêts

. # Office national des pensions pour travailleurs salariés contro Domenica Stefanutti. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Cour du travail de Mons - Belgio. # Previdenza sociale - Applicazione di norme

; Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que si Z... a informé les 6 et 9 août 1990 le juge d'instruction qu'il désignait pour l'assister maître X... aux lieu et place de maître Bertrand Domenach

Snc, Livio Danielis et Domenico D’Alessandro contre Commission des Communautés européennes.

. # Interpretazione degli artt. 30 e 36 del trattato CEE - Divieto di esercitare attività commerciali la domenica. # Causa C-145/88.

Mario Z... et Mme Domenica A... épouse Z... condamnés à détruire la section A-H du mur tracé par M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire additionnel, enregistrés les 29 juillet et 28 novembre 2022, la SA Alogea, représentée par la SCP de Marion Gaja Lavoye Clain Domenech Megnin,

* 1981 Luca D’APOLLONIO* 1975 Felice D’AURIA* 1970 Franco D’AVANZO* 1968 Marco D’ADDIO* 1975 Ugo Raffaele DALLERICE 1957 Giuseppe D’ERCHIE* 1959 Rosario DE DOMINICIS* 1962 Ippazio DE MATTEIS* 1964 Domenico

  34251/96   DI DOMENICO AGAINST ITALY   (Adopted by the Committee of Ministers on 10 July 1998 at the 637th meeting of the Ministers’ Deputies)     The Committee of Ministers,

POWERGUARD SPECIALTY INSURANCE SERVICES LLC Société UPSOLAR GERMANY SAS UPSOLAR EUROPE UPSOLAR GLOBAL CO.LIMITED Société [D] [R] UPSOLAR C° LIMITED [D] [R] Grosse délivrée le : à : Me DOMENACH

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 13/00568 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Guy ABENA OWONO Me Lucas DOMENACH

#Caisse régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes contre Anna Giletti, Directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine contre Domenico Giardini, Caisse régionale d'assurance maladie

En l’affaire Domenico Chiappetta c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   G.

[N], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Boulangerie Wilson Dornach, 2°/ à la société Mulhaupt et [W], dont le siège est [Adresse 1], représentée par M.