Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2301820_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
La société par actions simplifiées (SAS) Transports Dufieux exerce une activité de transport routier de bois en grumes et de déchets de bois.
Source officielleJAF3
67f436064e0040aa37363719
7 avril 2025
7 avril 2025
barreau de DIJON, avocat postulant DEFENDEUR : Monsieur [D] [J] né le [Date naissance 5] 1956 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey DUFRESNES
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601663_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519217_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2606098_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2607436_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608431_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416411_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 décembre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2500722_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Dufresne, premier conseiller, M. Jacquelin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2026. Le rapporteur, Signé G.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2505014_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Dufresne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2607512_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Dufresne, magistrat désigné ; - et les observations de Me Orum, substituant Me Samba, pour M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416273_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Dufresne, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416350_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Dufresne, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416508_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Dufresne, - et les observations de Me Trugnan Battikh, pour M. C... A.... Considérant ce qui suit : 1. M. C...
Source officielle8ème - 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000030158711
28 janvier 2015
28 janvier 2015
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de la société Duchêne Fleurs. 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C310280
17 juin 2008
17 juin 2008
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCI Duchene-Leduc, la condamne à payer aux époux X... la somme globale de 2 500 euros ; Ainsi décidé par la Cour
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209908_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l'audience du 27 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lopa Dufrénot présidente, Mme Coppin, première conseillère, Mme Ridings, première conseillère, Assistées de M.
Source officiellesoc
61372305cd5801467740473b
11 mars 1998
11 mars 1998
Duchene B..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des sociétés X... France et C...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02466_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Transports Dufieux a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté n° 47-2020-08-05-001 du 5 août 2020 par lequel
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601662_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officiellePage 6 sur 1697