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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720c6cd580146773ee4a4
20 janvier 1988
20 janvier 1988
. ; 2°) Madame Elia Y... épouse B..., demeurant ensemble à Riscle (Gers), rue de la Carderie ; 3°) Monsieur Augustin D... ; 4°) E...
Source officielle3ème chambre A
5fe1ed54f52974b6a1df68d0
17 décembre 2020
17 décembre 2020
président, et Catherine CLERC, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8f9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- Formation paritaire de DIJON, section AG, décision attaquée en date du 22 Février 2023, enregistrée sous le n° 20/00611 APPELANT : [K] [V] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Elsa
Source officielle3e Chambre A
616250f0929f6bffa995b2d8
28 mars 2013
28 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fdbaa8d103fab89b5da8ebb
12 février 2019
12 février 2019
Poste Ras Elma 1926 Guidjel WILAYA SETIF (ALGERIE) représentée par Me Mina A..., avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/5710 du 25/05/2018 accordée
Source officiellecomm
613723cecd5801467740e6c4
13 novembre 2001
13 novembre 2001
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weight Watchers Foods General Europe Bv, société de droit néerlandais, dont le siège est à Elst
Source officielleContentieux - audience publique
69b5c142cdc6046d47afd0ce
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Christian VERGEZ-PASCAL et Mme LUANGRATH Pavina Kelly Juges, Mme Elisa PROT commis greffier Jugement contradictoire rendu par mise à disposition au Greffe le 8 janvier 2025 par M.
Source officielle1ère chambre civile B
6787524afc8e837eda8a6198
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président, et par Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
652f78ddb053208318995a07
17 octobre 2023
17 octobre 2023
procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6780bc6e7876e75543d1c568
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 08 octobre 2024, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2108810_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Ella a émis le 26 juillet 2019 un bon de commande remis à la société LDV signalisation pour la réfection du marquage routier du plateau traversant au lieu-dit " A ".
Source officielle4e Chambre B
61630e4cda3e3d3066036731
26 mars 2012
26 mars 2012
de son gérant en exercice, Monsieur [L] [O] demeurant C/O , Monsieur [L] [O] - [Adresse 15] représentée par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de M° Elsa
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00135
2 février 2010
2 février 2010
, en situation d'apesanteur au dessus de son matelas ; que celle du catalogue Sompur représentait une femme nue endormie sous un drap blanc au dessus d'un trait blanc et du slogan "vivez en apesanteur"
Source officielle4ème Chambre
6a1602d5cdc6046d470789b8
26 mai 2026
26 mai 2026
DB3E-W-B7H-MNKJ En date du : 26 mai 2026 Jugement de la 4ème Chambre en date du vingt six mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 23 mars 2026 devant Elsa
Source officielleSurendettement
677ecfdfb01eea4cf01a41bd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SOFIGEST Société SFR MOBILE Société BOUYGUES TELECOM Société SFR FIXE ET ADSL DEMANDERESSE Société SCI PLATO 9 RUE DE L’AMIRAL HAMELIN 75116 PARIS représentée par Maître Elsa SAMMARI de l’AARPI ALEPH
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d40f653b0008df2a97
15 avril 2024
15 avril 2024
01213 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE EN DATE DU 18 octobre 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [D] [I] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Elisa
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
La société H&M argue que la veste 'Eloïse' relève, comme la veste litigieuse, du genre cosmique et ésotérique, à l'origine duquel se trouve la créatrice Elsa SCHIAPARELLI avec une veste 'Zodiaque' en 1938
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd923819b3e940249d6649c
27 mai 2020
27 mai 2020
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 3], représentée par Maître Claire MORIN, avocate au barreau de BORDEAUX, assistée de Maître Elsa
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-243893
26 mai 2025
26 mai 2025
Italie , n os 43549/08 et 2 autres, § 75, 7 juin 2011, OGIS-Institut Stanislas, OGEC Saint-Pie X et Blanche de Castille et autres c.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02255_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
A, représenté par Me Elyssa, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 23 mars 2021 en ce qu'il a limité son indemnisation à la somme de 30 010 euros
Source officiellePage 6 sur 12