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1 571 résultats pour « Emmanuelle LEUDET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a88d9ba5988459c4de69

Cassation

19 novembre 1964

19 novembre 1964

(EMMANUEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA MEUSE, EN DATE DU 21 AVRIL 1964, LE CONDAMNANT A 7 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR ATTENTATS A LA PUDEUR LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f75bcdc6046d47da444f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ENTRE L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] et antenne [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f769cdc6046d47da4513

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ENTRE L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] et antenne [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f777cdc6046d47da4615

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ENTRE L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] et antenne [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f810cdc6046d47da51cd

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ENTRE L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] et antenne [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f81dcdc6046d47da527b

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ENTRE L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP – CAISSE DU NORD-OUEST ayant siège [Adresse 1] et antenne [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Emmanuel MASSON

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242ce

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Emmanuel, - Y... Jean-Philippe, - Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c1

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Emmanuel

Source officielle
CC

cr

éesc/Maren G

6079a8559ba5988459c4cbfb

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

Emmanuelle, A... Jean-Marie, A... Claire, épouse B..., Y... Marie-Catherine, épouse C..., D... Jean-Marie, D... Marie, épouse E..., D... Marguerite, épouse F..., D... Jacques, D... Pierre-Marie, D...

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CC

cr

èces du juge d'instruction, a disqualifié les faits retenusc/Raymond X

6079a8539ba5988459c4cae1

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

REGLEMENT DE JUGES sur le pourvoi formé par : - le directeur de la direction départementale de la prévention et de l'action sociale du Rhône, agissant en qualité d'administrateur ad hoc du mineur Emmanuel

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab2accdc6046d4787b972

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, Président, - M. Pierre DUCHENE et M. Stéphane SCHILDKNECHT, Juges Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, Greffier associé Le Ministère Public, avisé de la procédure.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab35acdc6046d4787c373

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Après quoi lesdits magistrats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision.

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab3a7cdc6046d4787c7eb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Après quoi lesdits magistrats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision.

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CA

3e chambre civile

67f8aa9e3b6868ad1f9837c4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président en l'absence du président régulièrement empêché et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport.

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CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad50

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Cet aménagement a été effectué en 1999 à la suite de la vente par Emmanuelle (Caroline) A... d' une autre partie de sa propriété.

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab369cdc6046d4787c448

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe BRESSON, président * Monsieur Emmanuel SAGE et Monsieur Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab8e7cdc6046d478a2871

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Emmanuel THOMAS et M. Sébastien MEUNIER, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.

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CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa8

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

* * * SUR CE : Le mariage d'Emmanuel A... et de Joséphine Y... a été célébré le 6 septembre 1956 par l'officier de l'état civil de la commune d'ANTIBES, après contrat de séparation de biens

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Emmanuel X

6137254acd5801467741c805

Cassation

23 avril 1991

23 avril 1991

COMPAGNIE d'ASSURANCES GROUPE AZUR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON (chambre correctionnelle), en date du 19 janvier 1990 qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel

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CC

cr

61372600cd58014677422331

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

l'espèce de l'héroïne, d'avoir dans les mêmes circonstances de temps et de lieu détenu et fait circuler irrégulièrement des marchandises prohibées, en l'espèce des stupéfiants avec la circonstance que lesdits

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