branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 3 août 1994), que le 16 juillet 1991, la Société générale a pris à l'escompte une lettre de change, à échéance du 10 août 1991, tirée par la société EPA

Avant cette rechute concernant l'épaule droite, le 26 mai 2020, M.

fait état d'une "périarthrite scapulo humérale épaule gauche, douleurs épaule gauche, tendinite" ; le certificat médical initial joint mentionne "épaule gauche : tendinite par sur utilisation (mouvements

[s'engageait] à proposer l'acquisition du terrain à l'occupant » ; que, pour juger infondées les demandes de l'EPAG tendant à l'expulsion de M.

membres, lorsque ces produits présentent des caractéristiques comparables, étant observé qu'en l'absence de directives communautaires réprimant la fabrication d'un produit, ce qui est le cas pour l'épaule

comme s'il lui massait le cou et les épaules ; Fabien lui parlait gentiment sans que je comprenne ce qu'il disait en raison du bruit de l'ordinateur ; celui que je ne connais pas faisait des bisous à

certificat médical présenté par celle-ci dont il ressortait précisément que les traumatismes consécutifs aux violences qu'elle avait subies étaient essentiellement internes, en l'occurrence, une entorse de l'épaule

du témoignage de Mme Z... selon lequel il roulait au moins à 100km/heure et de la planche photographique montrant que la motocyclette ayant percuté de plein fouet l'automobile était réduite à l'état d'épave

-ainsi qu'il l'avait reconnu lui-même- avait ouvert la porte de l'appartement du premier étage, en donnant un coup d'épaule qui avait fait tomber la clef ; et qu'en s'abstenant de répondre à ces chefs

W] (la victime), salariée de la société [4] (l'employeur) a effectué le 3 novembre 2010 une déclaration de maladie professionnelle, faisant état d'une « tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule

Une tendinopathie non calcifiante non rompue de l'épaule droite lui a été diagnostiquée le 24 juillet 2019. 4.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné la confiscation des objets saisis, à savoir une arme à feu d'épaule semi-automatique de calibre 22 de marque Jager, un silencieux, une lunette longue

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 MARS 2023 L'établissement public d'aménagement Orly Rungis Seine-Amont (EPA

douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs) ou l'épaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle à savoir : Epaule Epaule douloureuse simple (tendinopathie de

Y... a alors forcé l'ouverture d'un coup d'épaule ou d'un coup de pied ; que c'est à ce moment là que le prévenu, porteur d'un couteau, en a donné un coup à la victime, coup qui a atteint le bras de celle-ci

son agresseur avait reçu sur la tête qu'Abdelaziz Y..., frère de Mohamed, a déclaré aux enquêteurs qu'il avait vu à terre un escabeau et une petite passerelle ainsi que son frère qui souffrait de l'épaule

sa première branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 21 juin 2014, la société TRT autos a acquis un véhicule automobile Audi A3 à l'état d'épave

la caisse) a pris en charge, au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles, l'affection déclarée, le 8 février 2011, par Mme Y..., consistant en une tendinopathie des sus-épineux des deux épaules