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194 résultats pour « Espinousse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

68e88b2e3ea43407b9fb9e01

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Septembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

68e88b3a3ea43407b9fba20a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Septembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

68e88b903ea43407b9fbc0d8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Septembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

69cee7dbcdc6046d47e982ff

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputée contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Mars 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

6a0f70b5cdc6046d477e0315

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65aa28bba34ad10008581b3e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PATRIMONIA Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Castelbou-Dourlens Me Espinouse COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21191_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

aérogénérateurs et d'un poste de livraison, est dans l'emprise du parc naturel régional des Grands Causses, de la zone d'importance pour la conservation des oiseaux dite " des montagnes de Marcou, de l'Espinousse

Source officielle
TJ

JEX

68e88ba93ea43407b9fbc96a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Septembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

69601cadcdc6046d47ac4ea6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

69cee7eacdc6046d47e98482

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 06 Mars 2026 devant : - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

67f03b9002fc178212f83d96

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405961_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

par son épouse le 24 juillet 2023, dans laquelle celle-ci se contente d’indiquer, sans plus de précision, qu’elle a repris la vie commune avec le requérant dans le domicile conjugal de Saint-Jean-Espinasse

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 2

6704268a8d5cd4a875912685

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Totale numéro 2022/013117 du 17/05/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 17]) Représentée par Me Manuela ESPINO, Avocat, #D0468 DÉFENDEUR Monsieur [V] [R] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

JEX

6966b540cdc6046d472f5e85

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

697e7d83cdc6046d4775fbf8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

69cee7eecdc6046d47e984bb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Mars 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

69d814d5cdc6046d47b12aec

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

6706e0f3f1d01e3c86f5b264

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 06 Septembre 2024 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

686834284965b5d9df322b09

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Béatrice AVET, greffier, a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 13 Juin 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle
TJ

JEX

67f03b9302fc178212f83e0c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Source officielle

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