CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
68e88b2e3ea43407b9fb9e01
9 octobre 2025
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Septembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
68e88b3a3ea43407b9fba20a
68e88b903ea43407b9fbc0d8
69cee7dbcdc6046d47e982ff
2 avril 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputée contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Mars 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
6a0f70b5cdc6046d477e0315
21 mai 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
2ème chambre section C
65aa28bba34ad10008581b3e
18 janvier 2024
PATRIMONIA Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Castelbou-Dourlens Me Espinouse COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre
4ème chambre
DCA_22TL21191_20241017
17 octobre 2024
aérogénérateurs et d'un poste de livraison, est dans l'emprise du parc naturel régional des Grands Causses, de la zone d'importance pour la conservation des oiseaux dite " des montagnes de Marcou, de l'Espinousse
68e88ba93ea43407b9fbc96a
69601cadcdc6046d47ac4ea6
8 janvier 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
69cee7eacdc6046d47e98482
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 06 Mars 2026 devant : - Monsieur Frank ESPINASSE
67f03b9002fc178212f83d96
4 avril 2025
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
1ère Chambre
DTA_2405961_20251201
1 décembre 2025
par son épouse le 24 juillet 2023, dans laquelle celle-ci se contente d’indiquer, sans plus de précision, qu’elle a repris la vie commune avec le requérant dans le domicile conjugal de Saint-Jean-Espinasse
JAF section 4 cab 2
6704268a8d5cd4a875912685
7 octobre 2024
Totale numéro 2022/013117 du 17/05/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 17]) Représentée par Me Manuela ESPINO, Avocat, #D0468 DÉFENDEUR Monsieur [V] [R] [Adresse 1] [Localité
6966b540cdc6046d472f5e85
9 janvier 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
697e7d83cdc6046d4775fbf8
69cee7eecdc6046d47e984bb
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Mars 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
69d814d5cdc6046d47b12aec
9 avril 2026
6706e0f3f1d01e3c86f5b264
4 octobre 2024
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 06 Septembre 2024 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
686834284965b5d9df322b09
4 juillet 2025
Béatrice AVET, greffier, a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 13 Juin 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
67f03b9302fc178212f83e0c
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE
Page 6 sur 10