tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti, à titre secondaire, pour les années 2020 et 2021, à raison d'un bien immobilier sis 199 Chemin des Espinets

C’est un type dangereux, insidieux et, je crois, espion."   ». 15.

MINUTE N° AFFAIRE [D] [P] épouse [S] C / [R] [S] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Delphine CHEVALIER, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Noélie DE L’ESPINAY

ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 25/04504 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QZAR APPELANTE : Mme [Y] [F] [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Julie ESPINASSE

Chambre sociale 4-3 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/02171 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V7Z4 Minute : Nous, Aurélie GAILLOTTE, Magistrate chargée de la mise en état, assistée de Solène ESPINAT

Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1990 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Mme Chantal Z..., née X..., demeurant "Le Pouzatais", route de Gannat à Espinasse-Vozelle

A B demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 4 septembre 2024 par lequel le maire d'Espinasse a procédé à l'alignement de la voie communale n° 223 au droit des parcelles cadastrées section C nos 1191

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 5 juin 2022 et 29 mai 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Alx Créations, représentée par Me Espinal

certains, en secret, qualifiaient de "sorcière", le troisième du chef de diffamation publique envers un particulier en raison de la phrase : "Il était assisté ... d'un fils peu futé qui lui servait d'espion

A..., de nationalité chinoise et originaire du Yunan, soutient qu’en 2022 il s’aperçoit qu’il est suivi et espionné par des individus liés à la secte Moon à laquelle appartiennent ses parents biologiques

et troisième branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué que le Crédit Lyonnais s'est engagé envers la Banco Popular Espanol

Georges Y..., demeurant chez Espinosa, ... (Alpes-Maritimes), 3 / de M.

DE ESPINOUSE CHENERILLES, dont le siège est Saint-Florent à Malijai (04350), représentée par son président dûment habilité à cette fin et domicilié audit siège ; 5°) la FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS

B et l'ensemble des occupants de son chef de la villa qu'ils occupent au 279 chemin des Espinets, lieu-dit " Les Malvans ", à Saint Paul de Vence ; - de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3

On m’a installé des logiciels espions. J’ai porté plainte. J’ai des preuves que j’ai données à la police et d’autre que je garde pour moi. Je prends du Valium, j’ai des trous de mémoires.

construction d'une ligne électrique aérienne à 225 000 volts entre les postes de L'Argentière et de Serre-Ponçon, sur le territoire des communes de Champcella, Châteauroux-lès-Alpes, Chorges, Embrun, Espinasses

ANTONIO , DEMEURANT LUGAR DE ESPINCA, VILLA COVA DA LIXA, DOURO PORTUGAL ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LE JUGEMENT DU 7 JANVIER 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE

Marc X..., demeurant à Espinasse (Hautes-Alpes), plaine de Théus, 8°/ de M.