précision et détails, sans invraisemblance, les viols dont elle avait été l'objet de la part de son oncle X... qui, lorsqu'elle avait 9 ou 10 ans, l'avait contrainte pendant un an à lui pratiquer des fellations

Europe régions aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Feel Europe régions à payer à M.

X..., qui n'était cependant pas son père biologique ; qu'il reprochait à ce dernier de lui avoir pratiqué des attouchements, de lui avoir imposé des fellations et des pénétrations anales ; que ces faits

unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que la société Simexal, qui importe du fromage de brebis "feta

au moment des faits et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a décidé la mise en accusation de Philippe X... des chefs de viols (fellations

la nuit du 27 au 28 janvier 1989, vers 0 heure 45 ; que la première fois, Patrick A... l'avait enlacée et lui avait prodigué quelques attouchements, la seconde, il aurait tenté de lui imposer une fellation

son codétenu, Albert X... lui aurait appliqué une pommade sur l'anus pour le sodomiser ensuite ; qu'il affirmait qu'Albert X... l'avait contraint par la suite à lui pratiquer tous les soirs des fellations

pas à expliquer, et qui pouvait trouver son origine, comme les précédentes, dans les faits révélés par l'adolescente ; que Mme A... situe les actes de pénétration sexuelle imposés, et notamment des fellations

déclaré Jean-Claude X... coupable du délit d'escroquerie et l'a condamné à une peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis et au paiement d'une amende de 6 000 francs; "aux motifs que la société Feller

... a dénoncé, pour sa part, des attouchements et viols commis à de nombreuses reprises, lors des vacances d'été en 1997 et 1999, en particulier des pénétrations digitales quasi quotidiennes, des fellations

fuyante et arrogante qu'il a adoptée face aux charges accumulées contre lui ; que les éléments circonstanciés fournis par Yvon Y... lors de l'évocation d'abus sexuels comportant entre autres des fellations

2026002422 PC : 2025J57 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL OUEST ORGANISATION FETES

compagnie, dont le siège est SPA Via Einaudi 3, 34121 Trieste (Italie), 4 / de la société Sotracom Air Transit, dont le siège est 174, rue de la République, 92800 Puteau, 5 / de la société Sotracom Feller

surprise mais doivent préciser les circonstances de fait d'où se déduit cet usage et que l'arrêt, qui se borne à faire état d'une part de ce que Jennifer X... avait été "contrainte" de faire des fellations

l'expert psychologue, constituent contre Jean-François X... des charges suffisantes d'avoir commis courant 1983 ou 1984 sur Valérie Y... des pénétrations sexuelles, en se faisant pratiquer par elle une fellation

autorité ; "alors qu'au nombre des faits dénoncés par les parties civiles, consignés dans l'ordonnance de renvoi, et dont le tribunal puis la cour d'appel énoncent l'existence, figuraient des fellations

a exposé aux services de police que son employeur X..., était venu chez lui pour voir sa plantation d'avocats et qu'une fois dans son appartement, il avait commencé à le caresser, puis après des fellations

G... expliquait, dans les termes propres à son âge, avoir été contrainte de pratiquer des fellations au prévenu depuis ses six ans et demi (soit depuis 2009) jusqu'à la séparation du couple L... » "qu'elle