CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722c0cd58014677401018
19 décembre 1996
Jean-Antonin X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1994 par la cour d'appel de Riom (1e chambre, section 1), au profit : 1°/ de la Caisse nationale de prévoyance, CNP,
Donne défautc/M. B
61372101cd580146773f0343
19 juillet 1989
Antoine B..., demeurant à Chatellerault (Vienne), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée VENIZIA MIA, dont le siège est à Chatellerault (Vienne
61372312cd580146774050d6
3 février 1998
Antoine Y..., pris ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Stratégie et consortium internationaux vinicoles (SCIV), demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
6137229bcd580146773ff0e4
3 janvier 1996
Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1ère et 2ème chambre réunies), au profit : 1 / de M. le bâtonnier de l'Ordre des avocats
61372271cd580146773fd0db
13 juin 1995
Antoine X..., demeurant ...
613722b9cd58014677400a11
4 juin 1996
Antoine Y..., demeurant ...
4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008238789
12 octobre 2006
Pierre-Antoine Molina, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Delvolvé, Delvolvé, avocat de l'office national des forêts, - les conclusions de M.
613721c3cd580146773f7041
10 juin 1992
Antoine X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Chambre des Baux Ruraux
5fdc18ee65f7183d256a9413
20 décembre 2018
Le GFA des Rouges terres de la forêt a opposé la fin de non recevoir tirée du défaut de qualité à agir du demandeur.
Chambre civile Section 2
68b7cf0359b0abd74ffe72d3
8 octobre 2024
[E] [X] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2] assisté de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA S.A.
comm
6137236dcd58014677409a6b
10 mai 2000
Antoine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Caen (1e chambre, section civile et commerciale), au profit : 1 / de M.
5 SS
CETAT:CETATEXT000007772600
5 octobre 1990
Antonin Y..., demeurant à Moulet, Volvic (63530) ; M.
613723c7cd5801467740e050
16 octobre 2001
A... en sa qualité de maître d'équipage du Rallye Etoile, futur adjudicataire du droit de chasse à courre du cerf dans la forêt d'Andaine, ou tout équipage invité par lui, à poursuivre ses chasses sur
cr
613725fbcd580146774220b8
14 décembre 2000
Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 15 septembre 1999, qui a condamné, le premier, pour corruption passive, trafic d'influence et recel d'abus de biens sociaux, à 2
civ3
61372657cd58014677424ce3
14 novembre 1991
Pierre, Antoine F..., demeurant à Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise), ..., 2°/ de Mme P..., Antoine F..., née Patricia E..., demeurant à Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise), ..., défendeurs à la cassation
Cour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1e
20 septembre 2012
Antoine X... antérieurement, - que la lettre de licenciement fait également mention des difficultés économiques rencontrées par la société ThyssenKrupp Materials France, subissant de plein fouet les effets
6253ca7cbd3db21cbdd8b274
22 novembre 2007
TABET dite "GAT" S.A de droit libanais prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : Immeuble "Antoine Tabet" MARTAKLA-HAZMIEH BP 130 BEYROUTH (LIBAN) représentée par
613721d3cd580146773f7c9b
2 février 1993
Jacques, Roger, Jean-Marie Fournier, demeurant ensemble 7, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 158/ de M.
613721a6cd580146773f5a04
19 mai 1992
6137220dcd580146773f9d37
1 décembre 1993
Antonin A..., 2 / Mme Adèle X..., épouse Y..., demeurant ... à Saint-Marcel, Marseille (11e), (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Page 6 sur 31
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.