Franklin, Né le 19 septembre 1976 à PARIS 15ème, Fils de X... Jean- François et de Y...

Dans ces conditions, le fonds Franklin Custodian Funds, agissant pour le compte du fonds Franklin Income Fund, ne peut être regardé comme justifiant, avant la clôture de l’instruction, de l’application

au 4 rue Franklin Rooselvelt, cadastré AD-51, appartenant à M.

Le 29 juillet 2011 le cabinet Franklin a signé avec M.

MOTIFS Sur la demande en paiement d'un rappel de rémunération variable La SARL FRANKLIN FIDUCIAIRE et M.

avenue Franklin Roosevelt à Ecully (Rhône) ; 4°) SYNDICAT FO DES BANQUES DE LYON ET DE LA REGION, BANQUE NATIONALE DE PARIS, avenue Franklin Roosevelt à Ecully (Rhône) ; 5°) SYNDICAT NATIONAL DE LA BANQUE-CGC-BANQUE

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Franklin Bach n'est pas admis.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Franklin Bach n'est pas admis.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Franklin Bach n'est pas admis.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi des sociétés Franklin-Bach et Hirou n'est pas admis.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Franklin Bach n'est pas admis.

de Franklin Mutual Shares Vip Fund.

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fins de restitution présentées par la société Franklin Custodian Funds agissant pour le compte du fonds Franklin Incombe

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Franklin Bach n'est pas admis.

construction d'immeuble, la société civile immobilière Le Park du capitole (la SCI), après consultation de diverses entreprises, dont la société Léon Grosse pour le lot "gros oeuvre", a chargé la société Franki

Elle soutient que : elle a entrepris des travaux de réhabilitation du groupe scolaire Franklin Raspail, situé 6 rue Raspail, composé d’un bâtiment accueillant l’école maternelle Franklin et d’un bâtiment

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2024, le fonds Legg Mason Partners Investment Trust - Franklin Global Dividend Fund, représenté par Me Daguzan, demande au tribunal

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2024, le fonds Legg Mason Global Asset Management Trust - Franklin International Equity Fund, représenté par Me Daguzan, demande au

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Syndicat CFDT des banques de Lyon et sa région établissements des centraux de lyon, dont le siège est à Ecully (Rhône), avenue Franklin

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 mai 2021 et le 7 mai 2025, le fonds Franklin Mutual Share Fund of the Franklin Mutual Series Funds, représenté par la SELAS