ne faisant pourtant état d'aucun séjour en Algérie, mais de son arrivée en 1981 avec ses parents en France où il avait fait ses études, de séjours au Sénégal où il avait rencontré son épouse, puis au Gabon

protocole d'accord transactionnel daté du 7 juillet 1998 pour mettre fin aux divergences d'interprétation de celui du 4 avril 1996, en vertu duquel "Sonadig s'engage à se désister de toutes les instances au Gabon

Les gabions ont bien été enlevés sur la partie qui correspond aux Zones D2 et D3 et remplacés par un talus sur la zone d'un mètre cinquante.

de Plysorol relatent le retrait par les autorités du Gabon des permis d'exploitation forestiers à la société Leroy Gabon fin 2011, et l'octroi en janvier 2012 de ceux-ci au « groupe [NG] [O]

titulaire des permis forestiers au Gabon ; que cette analyse ne s'avère pas contredite par le rapport de l'administrateur judiciaire dont il appert que Woodtec, mais surtout M.

par la société Total (la société) le 5 janvier 1982, en qualité de technicien supérieur et promu ingénieur géosciences en 1988 ; qu'après avoir effectué plusieurs missions en Angola, au Cameroun et au Gabon

Della X... a été engagé le 19 octobre 1970 par la société Herlicq; qu'il a été détaché en 1976 au Gabon puis à compter du 1er octobre 1980 au Cameroun; que dans le cadre de ce détachement, il a été

salariés agricoles, au régime de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des professions libérales (la CIPAV) et au régime d'assurance vieillesse des travailleurs salariés au Gabon

DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, la Société MAVILLE IMMOBILIER, S.A.S [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN

, représenté par son syndic, la Société PRIVILEGE GESTION SARL , prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN

DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic, la société MAVILLE IMMOBILIER, SAS, [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN

DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, la Société MAVILLE IMMOBILIER, S.A.S [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN

Dans la nuit du 5 au 6 novembre 2014, de fortes pluies se sont abattues sur la villa et le mur en gabions s'est partiellement effondré.

-ordonné à la SARL DME d'effectuer des travaux d'aménagement du parking de son hôtel restaurant selon l'une des deux modalités préconisées par l'expert judiciaire (soit glissière de sécurité, soit gabions

à Oyem (Gabon) n'est pas française ; AUX MOTIFS QUE « en application de l'article 30 du code civil, la charge de la preuve incombe à l'intimée qui n'est pas personnellement titulaire d'un certificat de

.]                                              , contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2015 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Les Serres du Galion

(Fde C) a confié à la société Galion le transport terrestre de conteneurs en vue de leur embarquement, au port de Rouen, à destination de Pointe-Noire au Congo; que la société Transit Gauthier a fait livrer

du 4 novembre 1994 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 21 août 1991 par lequel le préfet de l'Eure a réglementé l'installation des huttes ou gabions