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514 résultats pour « Gaborieau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7dafcdc6046d474d35b0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

RUAU, représentant des salariés Greffier : Delphine PROVOST-GABORIEAU, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 12 Janvier 2026.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e4050e681ed727f2a3ff41

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e4050f681ed727f2a3ff78

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40510681ed727f2a3ff98

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40517681ed727f2a40082

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69744b17cdc6046d47826263

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69763595cdc6046d47abf509

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

697987e8cdc6046d47ee4616

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

697c32eecdc6046d4732a521

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658bbbf04ef7857ba1a1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier. DEMANDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56598bbf04ef7857ba2f8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier. DEMANDERESSES S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd8932d

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

, présidente, et Monsieur Philippe BOIFFIN, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Simone GABORIAU, Présidente, Madame Marion BRYLINSKI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Madame Ana X... DE OLIVERAc/Monsieur Gérard DE Y

6253c9d4bd3db21cbdd8950b

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick GABORIAU, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a46

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick GABORIAU, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Muriel X

6253ca4cbd3db21cbdd8a97c

Appel

7 janvier 2008

7 janvier 2008

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 al. 2 du Nouveau Code de Procédure Civile Le 07 janvier 2008 Par Monsieur Patrick GABORIAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E.U.R.L. SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARDc/Mademoiselle Katiuscia X

6253ca4cbd3db21cbdd8a98a

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 avril 2008 (Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller) IT No de rôle : 06/05496

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Lucienne X

6253c9a8bd3db21cbdd88f19

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

4, rue Pasteur 64000 PAU défaillante Intimés, Rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant après que la cause a été débattue en audience publique, le 19 Décembre 2006 devant : Monsieur Patrick GABORIAU

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

697393cbcdc6046d476f0f34

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

306 750 a fait l'objet d'une modification de dénomination le 26 juin 2024 annonce BODACC B du 27.06.2024 N° 1089 pour devenir SARL KIM'SMASH demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Bertrand GABORIAU

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d93fc432ce7d11a6c951

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

N° RG 22/09483 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXUUG COMPOSITION DU TRIBUNAL Laure BERNARD, Vice-Présidente, Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente, Février FEVRIER, Juge, assistés de Delphine PROVOST-GABORIEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898c0

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Le Présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller faisant fonction de Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier.

Source officielle

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Dépôts des comptes

GABORIEAU

SIREN 849648498GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

15/09/2026

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Dépôts des comptes

FABRICE GABORIEAU

SIREN 838736296GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

02/09/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR GAËLLE GABORIEAU-SOUBRAN

SIREN 987707320GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

13/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL ANTHONY GABORIEAU

SIREN 528929052GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

28/07/2026

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Dépôts des comptes

RIEKER - GABORIEAU

SIREN 545750598GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

24/07/2026

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