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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa71
5 septembre 2012
5 septembre 2012
M et Mme X..., faisant état de désordres, ont sollicité une expertise. Une telle mesure a été confiée à M. Z... par jugement du Tribunal d'Instance de Brive la Gaillarde du 10 juin 2008.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100911_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Mulot, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Le Velly, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100579
14 mai 2013
14 mai 2013
Tinitua K..., domicilié..., 24°/ Mme Véronique K..., domiciliée..., 25°/ Mme Tera Virginie K..., domiciliée...... , 26°/ M. Toti K..., domicilié..., 27°/ M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2102574_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Dès lors que l'accident survenu à Mme B est intervenu de nuit, hors agglomération, sur une route non éclairée, Mme B était tenue de circuler avec les feux de route de son véhicule allumés, qui devaient
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2205757_20220812
12 août 2022
12 août 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Baux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f90d
26 juin 2012
26 juin 2012
ET FILS, dont le siège social est situé ZAC de la Châtelaine-74240 GAILLARD la S. M. A. B. T.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02728_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Toutefois, il résulte de la proposition de rectification du 21 novembre 2018 que celle-ci a été signée tant par la vérificatrice, Mme G A, que par la supérieure de cette dernière, Mme D F au regard de
Source officielleChambre civile TGI
68f31efb47bd0e19a239d46d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
* * * LA COUR Suivant devis des 14 juin et 21 juillet 2011, Mme [H] [F] [K] a confié à M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02346_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e6
7 mai 2008
7 mai 2008
Il demande de réformer le jugement, de condamner Mme Z... et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100580
14 mai 2013
14 mai 2013
Tinitua I..., domicilié (e)... 24- Mme Véronique I..., domicilié (e)... 25- Mme Tera Virginie I..., domicilié (e)... ... 26- M. Toti I..., domicilié (e)... 27- M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02416_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
S'agissant des terrassements manuels : 13.
Source officielle3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
9 juillet 2015
IARD ASSURANCES MUTUELLES L'AUXILIAIRE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SAS S.E.C.T.P.
Source officielle3e Chambre A
603355d980fbb106d76c045c
6 juillet 2017
6 juillet 2017
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller( rapporteur) qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
670a1168f178dc2492b0fade
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ce changement n'a donc pas concerné uniquement Mme [K].
Source officielle1ère Chambre C
5fda3e0c38b79d84b21ad66e
10 septembre 2019
10 septembre 2019
* ** FAITS et PROCEDURE- MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES: Mme [X] [C] épouse [N], Mme [T] [C], Mme [Q] [C] et Mme [Z] [C] sont toutes les quatre propriétaires indivises d'un terrain sis
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f60
16 mars 2018
16 mars 2018
Jean-Pierre X... et Mme Y... son épouse ont vendu à Mme Hélène D... épouse B... des lots de copropriété dans un immeuble situé [...] , à savoir : moyennant le prix de 108
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603240ea22f38776f8d0d377
16 mars 2018
16 mars 2018
[T] [F] et Mme [A] son épouse ont vendu à Mme [R] [N] épouse [S] des lots de copropriété dans un immeuble situé [Adresse 4]), à savoir : moyennant le prix de 108 308 €, une chambre sur rue de 11 m² de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100044
18 janvier 2012
18 janvier 2012
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Haas, avocat aux Conseils pour Mmes X... et Y....
Source officielleChambre Civile
64acf3f603c09105db6c0594
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[S] [U] et Mme.
Source officiellePage 6 sur 9