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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19
694d62f575782d5f069f1b4d
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielle19
67a5cc0f9324999a646f8ee3
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielle19
67a5cc109324999a646f8f22
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleciv2
607940f19ba5988459c3fb66
11 mars 1971
11 mars 1971
GEOFFROY QUI AVAIT ENTREPRIS LE DEPASSEMENT D'UN GROUPE DE PIETONS DONT FAISAIT PARTIE DAME C... ; QUE DAME B..., EFFRAYEE PAR LA MANOEUVRE DE A..., FIT UN ECART A DROITE ET RENVERSA DAME C..., QUI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300459
27 avril 2011
27 avril 2011
indemniser la société Boulet Orquera immobilier, le cabinet Egic pris en qualité de syndic du syndicat des copropriétaires du 43 quai des Grands Augustins, la société civile professionnelle Cheuvreux, Geoffroy
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200001
7 janvier 2010
7 janvier 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit n'y avoir lieu à référé ; AUX MOTIFS QU'au soutien de son appel, Monsieur Geoffroy X... expose que, sans contester le mode de calcul utilisé par Maître
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
673ce5146e12b8bd1e94c558
10 octobre 2024
10 octobre 2024
requêtes N° RG 23/01668 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE3T N° MINUTE : 17/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [D] [L], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
673ce51f6e12b8bd1e94c6cb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
proxi requêtes N° RG 23/01658 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZEXW N° MINUTE : 9/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [L] [Z], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Geoffroy
Source officielleDélég.Premier Président
67908eda9b4b0b8d25008d1a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DEMANDEURS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Geoffroy WOLF de la SELARL TAXÈNE AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE Madame [N] [Y] [K], demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd701926c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[S], appelant, a fait assigner en intervention forcée la société Etablissements Bobard Jeune dans le cadre du litige pendant devant la cour d'appel l'opposant à la SARL Établissements Geoffroy.
Source officielleciv3
607940f19ba5988459c3fb72
4 février 1971
4 février 1971
USE LEGITIMEMENT DE SON DROIT DE PROPRIETE NE PEUT DEMANDER UNE REPARATION QUE SI LE TROUBLE QU'IL EN SUBIT EXCEDE LA MESURE DES INCONVENIENTS NORMAUX DU VOISINAGE ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER GEOFFROY
Source officiellesoc
61372362cd5801467740911d
23 novembre 1999
23 novembre 1999
par : 1 / Me Georges Y..., agissant en sa qualité d'administrateur provisoire de l'Office notarial de la SCP Rémy-Blanchard, demeurant ..., 2 / la société civile professionnelle (SCP) Régnier, Geoffroy-Bergier
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66cf6aa515111c372a7c0ce2
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 30 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [Y] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6710040ffac14a1f31d9b997
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 07 octobre 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [N] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Geoffroy
Source officielleChambre 4-6
686ca82c202006593453d47e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE Représentant : Me Geoffroy DE RAINCOURT, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK,
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008137664
3 décembre 2003
3 décembre 2003
DU DEVELOPPEMENT DURABLE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance du 19 décembre 2002 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg, à la demande de la SCP Bayle-Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67100411fac14a1f31d9b9cb
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 07 octobre 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [T] [G] [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902c4a1b3de5641dc2575
8 avril 2025
8 avril 2025
: 2/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 08 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [F] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
660d9e9a68a27ab7ee5ddd4b
2 avril 2024
2 avril 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 02 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [P] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
660d9ea368a27ab7ee5dde46
2 avril 2024
2 avril 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 02 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [P] [B], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy
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