Pietton, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Rovinski, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société [4], venant aux droits de la société [3], elle-même venue aux droits de la société [5], de la SCP Gatineau, Fattaccini

Foussard et Froger, avocat de la caisse générale de sécurité sociale de La Réunion, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [5] et de son assureur, la société [7], de la SARL Le Prado - Gilbert

conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [4], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois, de la SARL Le Prado-Gilbert

Sur le rapport de Mme Lerbret-Féréol, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la [4] réunies, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine, de la SARL Le Prado - Gilbert

Jean-Pierre, - X... Gilbert, - A... Serge, - C...

Sur le rapport de Mme Maitral, conseiller référendaire, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de Mme [F], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Repco industries, et après débats

Nous arrivions sur un passage piéton où la voie se rétrecissait.

Don Annibal Pietri, demeurant Résidence Amazonia, avenue du Mont Thabor, 20090 Ajaccio, 28 / M.

de mission pour AFRC Ouest en date du 19 juillet 1996 ; qu'à ce titre il a remis un chèque de 10 000 francs en octobre 1996 à l'ordre de la société AFRC en paiement de partie de ses honoraires ; que Gilbert

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Jean-Marc Vié, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 30 juin 2023. Le président : Signé : M.

Sur le rapport de Mme Peyregne-Wable, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société CIC Lyonnaise de banque, de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M.

Rabbe, représentée par la Selarl François Dumoulin (Me Pieri), demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 juillet 2023 par lequel le maire de la commune de Létra a refusé de la titulariser dans

Gilbertas, premier conseiller, - les conclusions de M.

de l’itinéraire suivi par la manifestation, qui était principalement piéton, les manifestants défileraient à pied.

Pierre, - Y...

Jean-Pierre, - LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE L'ARRONDISSEMENT DE REIMS, - LA SOCIETE Y... FRERES, - Y... Eric, - Z... Gilbert, - LA SOCIETE Z..., - A...