Gilbert, - A...

[L] » ; qu'en condamnant néanmoins in solidum la société Établissements Pierre Gillet et M.

Gérard, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON, en date du 19 juin 2002, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Gilbert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, du 21 décembre 1994, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour démolition sans autorisation d'un immeuble situé

Gilbert X..., demeurant Résidence La Pinède, Lou Y... à Gardanne (13120), M.

insuffisance de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Claudine X..., épouse A..., coupable d'avoir heurté à l'aide de son véhicule un piéton

[T] [Y] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

[N] [E], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, ET : la Caisse régionale de crédit mutuel Antilles Guyane, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour

La SCEV Picq Gilbert et fils demande au juge des référés d'ordonner la suspension de l'exécution, d'une part, de la décision du maire de Chichée tendant au déplacement du passage piéton se situant à l'angle

[J] [H], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, M.

en qualité de mandataire ad hoc, ont formé le pourvoi n° Y 19-25.926 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2019 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige les opposant à la société Gilbert

[W] [C] [F], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Mme [R] [Z] épouse [C] [F], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 MARS 2015 APPELANT : Monsieur Gilbert X...

Guy X..., demeurant ... et Mme Gilberte Y... veuve X..., demeurant ... ; les consorts X... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 7 décembre 1988 par lequel le tribunal administratif

Bruno X..., de Mmes Marie-Pierre, Dominique et Anne J... , l'avis de M.

représentée par Me Annie X..., avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur Gilbert Y... [...]

Pierre, - X...

Pierre X... et à Mlle Gilberte X..., a fait état des contestations élevées par celui-ci seulement dans ses rapports avec sa soeur Gilberte, en retenant qu'elles étaient à l'origine du retard subi par celle-ci