Gilles A, à verser une indemnité de 4 500 euros aux ayants droit de Mme Corina A, de 15 000 euros à Mme Marie-France A, de 15 000 euros chacun à M.

Gilles, N...

B a informé la cour que son litige sera instruit près le Pôle social du tribunal judiciaire de Macon et qu'il se désiste de sa requête. Son désistement est pur et simple.

Gilles BUFFET,conseiller, chargé du rapport.

par Mme Danielle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit du Syndicat des copropriétaires de la Résidence Gilles

Gilles SAINATI, président de chambre et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère chargée du rapport . Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame

Gilles SAINATI, président de chambre M.

mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : GILLES

N'DJENO prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège social, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES, avocat

Gilles D..., demeurant ..., 5°/ de M. X..., demeurant ..., 6°/ de M. Bernard B..., demeurant ..., 7°/ de M.

DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 PREMIERE CHAMBRE N°RG : 2026F00011 L'ASSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SARL B.T.M (BATIMENT ET TRAVAUX DE MAÇONNERIE

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 2 AVRIL 2026 PREMIERE CHAMBRE N°RG : 2026F00251 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE [Localité 1] [Localité 2] SASU MACON IDF DEMANDEUR

Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère en ont délibéré.

Gilles Jimmy Y...

Gillet, conseiller rapporteur, M. Coeuret, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

TERRASSEMENT RASPUS lui donne rendez-vous au dépôt le matin portent sur la période d'août à octobre 2013.

[N] [W] et 6 autres salariés ont été engagés par la société Appia 13, aux droits de laquelle vient la société Eiffage route grand sud, en qualité de maçons, d'aides-maçons, de conducteur de tracto-pelle

[T] [C] et 6 autres salariés ont été engagés par la société Appia 13, aux droits de laquelle vient la société Eiffage route grand sud, en qualité de maçons, d'aides-maçons, de conducteur de tracto-pelle

Gilles Z..., demeurant ..., en cassation de onze jugements rendus le 7 octobre 1998 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie) au profit : 1 / de M.