[Q] avec le godet, tout au plus avait-il pu l'effleurer » (p. 6), et qu'« il existe un doute sérieux quant au lien direct entre l'origine des blessures constatées et l'action du godet

suivante : La société Flowbird a demandé au tribunal administratif de Lille, d'une part, l'annulation, ou à défaut la résiliation, de l'accord-cadre conclu par le syndicat mixte des transports Artois-Gohelle

1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE REJETANT SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION DES ARRETES DES 8 MARS ET 10 AVRIL 1973 PAR LESQUELS RESPECTIVEMENT LES MAIRES DE MONTREUIL-SUR-MER ET DE SAINS-EN-GOHELLE

non-conformités relatives à l'utilisation des équipements de travail et notamment la défaillance du système de blocage du levier de commande de l'outil permettant d'éviter les risques d'accrochage du godet

Intervention ponctuelle en cas de « bourrage », pour assurer le bon écoulement de chaque godet.

qu'il était impossible de changer le godet par devant, qu'il fallait passer entre le godet et l'engin, qu'il fallait faire tomber la pression pour faire tomber le flexible en soulignant

Par un arrêté du 10 juin 2009, le maire de la commune de Givenchy-en-Gohelle, a délivré à l'EARL des Alouettes dont M.

en date du 30 août 2016, publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, la SNC Yser 21, crédit-bailleur, a conclu avec la société STPA un contrat de crédit-bail ayant pour objet un godet

Sur la rupture brutale des relations commerciales établies La société Atecc-Services fait valoir que : - elle appartient au même groupe que la société Godel Energie ; elle était en relation d'affaires

VINGT-SIX L'affaire a été entendue à l'audience du vingt-six janvier deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : Président : Monsieur Bruno DUVAL Juges : Madame Marie-Brune BEGOUEN : Monsieur Christophe GODEL

La société par actions simplifiée (SAS) Montigny Gohelle Distribution (MGD) exploite sous l'enseigne " Intermarché " un supermarché situé 49 avenue François Mitterrand à Montigny-en-Gohelle (Pas-de-Calais

où était organisé le repas des aînés ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Loos-en-Gohelle la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

DANTAS B..., maçon employé par la SAS JEAN Y..., a été victime d'un accident aux temps et lieu de son travail, son pied gauche ayant été écrasé par le godet d'une pelle hydraulique ; Qu'il s'en est

Par sms en date du 11 septembre 2017, Monsieur [U] demande à Monsieur [G] de lui mettre le godet de la mini-pelle dehors.

FRENKIAN de la SELEURL FRENKIAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0693 Société GENERALI té CHAPE DALLAGES INDUSTRIELS [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Maître Jean-baptiste PAYET GODEL

Par des mémoires enregistrés le 20 février 2025 et le 7 avril 2025, la société Bouygues Energies Services représentée par la SCP Preel Hequet Payet-Gofdel, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise

HUBERT GODET ARCHITECTES [Adresse 3] [Localité 4] S.A.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2022, la société DG Corpobat entreprise Gomel, demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative