André et Louis X... se sont engagés à vendre à la société Golf immo un terrain constructible avec cession du bénéfice du permis de construire antérieurement consenti à M.

ENTRE * SARL GOLF EXPERT ayant son siège [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, * SELARL MJ SOLUTIO prise en la personne de Maître [U] [H], [Adresse 2], es qualité de liquidateur

F... et J..., de Me Balat, avocat de l'association sportive du golf de Barbaroux, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Immobilière du golf, et après en avoir délibéré conformément à la

Y... était irrecevable à critiquer la régularité des opérations de géolocalisation des véhicules Volkswagen Golf immatriculé [...] et audi S1 immatriculé [...] ; "aux motifs qu'il résulte des articles

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Joëlle X... coupable du délit de détournement d'objet saisi, à raison du détournement d'un véhicule automobile de marque Volkswagen et de modèle Golf

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 février 2011), que les sociétés Golfy club France et Golfy

[C] [J] [Y] SAS SOUTH PACIFIC GOLF AND RESORT DEVELOPMENT (SPGRD) C/ [D] [S] [Z] [T] SAS ANTIPODES H.G.T.

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a décidé que le contrat d'assurance souscrit le 23 août 1994 par Ali X... auprès de la Compagnie AGF pour l'assurance de son véhicule Volkswagen Golf

Park résidences, plusieurs opérations immobilières, à Ténériffe, en Gambie et sur le terrain de golf de Lavaur, M.

de Bondues, de l'Association sportive du golf de Brigode, de l'Association sportive du golf des Flandres, de l'Association sortive du golf du Sart, de l'Association sportive du golf de Valenciennes, de

X..., ès qualités de syndic de la liquidation judiciaire de la société Hôtel du Golf par jugement du 8 décembre 1994, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1995 par la cour d'appel

payer une soulte à Mme Y..., alors, selon le moyen, que, dans ses conclusions d'appel signifiées en 1993, il avait demandé qu'aucune récompense ne soit retenue pour des travaux de construction d'un golf

de golf de loisirs à laquelle M.

juge de l'exécution de donner mainlevée de l'inscription provisoire d'hypothèque qu'autorisée par ordonnance sur requête, la société Bâtiment M avait prise à l'encontre de la société anonyme Riviera golf

les propos incriminés ont porté atteinte à l'honneur ou à la considération de la partie civile, auteur de la plainte ou de la citation ; que les passages : "en 1989, Amneville décida de construire un golf

de l'Ermitage ayant été ouverte par jugement du 8 janvier 2013, un tribunal de commerce a arrêté le 25 juin 2013 un plan de cession des actifs de la SAS du Golf de l'Ermitage au profit de la

X... a été engagé le 14 mars 1966 en qualité de "green-keeper" par la société fermière du Golf club de Cannes ; que son contrat de travail a été transféré en mai 1997 à la société Golf Maintenance ; qu'il

collectif Moorea Temae (la SNC) un golf, clés en mains, dont elle avait confié la réalisation à la société Gregori international. 2.

La SCI SCJP réclame à Fiteco et à la société fiduciaire du Golfe paiement de cette somme à titre de dommages-intérêts.

Alexandre Z... a vu une volkswagen type Golf série 3 avec une plaque d'immatriculation française, de couleur noire bleu foncée, circulant en direction de la rue de Rivoli venant de la place de l'Opéra,