CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

225 résultats pour « Guarimo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01115

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

justifiant la décision prise qui sera ainsi confirmé, d'autant qu'il n'est pas démontré l'intérêt de poursuivre la procédure sous patrimoines distincts ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE Madame GUARRIGUES

Source officielle

Page 6 sur 12

← PrécédentSuivant →
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfe48cdc6046d47599288

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 19 Mai 2026, sous la présidence de BARRET Florence, Président, assistée de GUERIDO

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfe38cdc6046d47599158

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 19 Mai 2026, sous la présidence de BARRET Florence, Président, assistée de GUERIDO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218717_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - et les observations de Me Guarrigues, représentant le syndicat des copropriétaires de l'immeuble des 8-20, rue du Commandant

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6034d5e2ad5f35bfc6f86d36

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

HAUTES-ALPES, plaidant INTIMES : Monsieur [J] [T] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra WIEN, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Sandra GUARISE

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007710827

Admin. suprême

9 décembre 1983

9 décembre 1983

Guarini, 30 avr. 1982, p. 159.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1209DEC003530097

Admin. suprême

9 décembre 1997

9 décembre 1997

xa0;           présentée par Luigina, Antonio, Silvio, Fabio,                Guerrino

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfdfccdc6046d47598cf9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 19 Mai 2026, sous la présidence de BARRET Florence, Président, assistée de GUERIDO

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69c88ec2cdc6046d475aee78

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

20 janvier 2026 tenue par Messieurs Raymond DUYCK, président, Jean-Marie WATTELIER, José VASQUEZ, Jean-Louis DEHOUCK et Madame Isabelle TARANNE, Juges ; GREFFIER LORS DE L'AUDIENCE : Madame Lydiane GUARIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2202365_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

(huit minutes dix-huit secondes), Lavalin Services, Le Sommer Environnement, Casso et Associés, L'Autobus Imperial, Peutz et Associés, Casson Mann Limited, GTM Bâtiment Aquitaine, SMAC, Coveris, Guarrigues

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2daa942a604f5e9363d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

résidence Lapeyrade aux entiers dépens de première instance et d'appel, comprenant les frais d'expertise judiciaire, avec autorisation de recouvrement direct au profit de la SELARL Lexavoue Montpellier Guarrigue

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b594abcdc6046d47a8af64

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

décembre 2025 tenue par Messieurs Raymond DUYCK, Président, Jean-Marc BOURRE, Gonzague DETAVERNIER et Mesdames Béatrice BERTIN et Isabelle TARANNE, Juges ; GREFFIER LORS DE L'AUDIENCE : Madame Lydiane GUARIN

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0bfb65cdc6046d47285973

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

conformément à l'article L.641-2 du code de commerce, le liquidateur judiciaire aura pour mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure, ORDONNE la transmission du présent jugement à : * Sté SAS GUARIN

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA02321_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

B et F, - et les observations de Me Guarino substituant Me Alonso Garcia, représentant la commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres. Considérant ce qui suit : 1. MM.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1015DEC005507709

Admin. suprême

15 octobre 2015

15 octobre 2015

xa0; 55088/09 15/07/2009 Elvira SPOSITO 31/03/1950 Amorosi Pasquale BIONDI   55139/09 15/07/2009 Pasquale DEL VECCHIO 05/10/1948 Telese Terme Pasquale BIONDI   55197/09 15/07/2009 Maria Pia GUARINO

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2307175_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Lamy, rapporteur public, - les observations de Me Guarrigue, avocate de France Travail, anciennement Pôle Emploi et de M. A, représentant France Travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a903

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

numéro 2006/018239 du 24/01/2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SARL SUD FORMATION prise en la personne de son gérant en exercice 5, rue Becquerel - Mas Guérido

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69e1fef5cdc6046d478da7c9

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

31 mars 2026 tenue par Messieurs Pierre-Marie DEFOORT, président, Didier Gillet, Didier BAUDE, Gonzague DETAVERNIER et Madame Delphine MERCIER, Juges ; GREFFIER LORS DE L'AUDIENCE : Madame Lydiane GUARIN

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001180_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

C, - les conclusions de Mme Wustefeld, rapporteure publique, - les observations de Me Raimbault pour la société SGS France, - et les observations de Me Guarimo pour la commune de Grimaud.

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfdedcdc6046d47598bf2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 19 Mai 2026, sous la présidence de BARRET Florence, Président, assistée de GUERIDO

Source officielle