Imputant la responsabilité de cet accident à la société Golf de Bois Guillaume, assurée auprès de la société Generali Iard (l'assureur), M.

Jean-Michel X... coupable d'agressions sexuelles imposées à un mineur de 15 ans ; "aux motifs que les déclarations des parents de la victime ont situé le début des faits à une date plus récente que

Guillaume X..., 2°/ M.

Guillaume, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 24 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre Patrice Y... du chef de blessures involontaires commises sous

forfaitaire à la fin de l'année 1989; qu'à cette date, Ramon Y... avait déjà fait sa déclaration pour l'année 1988 depuis plusieurs mois conformément au principe selon lequel les déclarations fiscales

d'un poste de tir à un autre, mais qu'il y a au contraire simultanéité de l'action de chasse et du déplacement des voitures de Guillaume Y... et de Bibiane X..., lesquelles sont ainsi devenues un moyen

Pierre-Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2004, qui a déclaré non avenue son opposition à un arrêt l'ayant condamné par défaut à 3

Guillaume X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 avril 2001, où étaient

Y... a continué à travailler pour le restaurant après 1999, seule année de déclaration ; que Jocelyne Z... a été déclarée uniquement en 1999 alors qu'elle a continué à travailler jusqu'en 2001 selon ses

Y... qui communique ce document, n'est pas intervenue dans la présente instance, et que Guillaume Y... ne présente aucune demande au titre de la liquidation de la part de son préjudice soumis au recours

La caisse fait grief à l'arrêt d'annuler le redressement au titre de l'assujettissement des artistes du spectacle et le redressement au titre des rémunérations non-déclarées, alors « qu'un redressement

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Pierre-Guilhem Metayer – Guillaume Mermoz – commissaires de justices associés – Antibes est rejetée.

Metayer – Guillaume Mermoz via l’application Télérecours, mentionnant qu’à défaut de réception de cette confirmation à l’expiration d’un délai d’un mois, la société Pierre-Guilhem Metayer – Guillaume

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2005, qui, après condamnation pour abus de confiance, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le

Guillaume, contre : 1°) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 24 janvier 1995, qui, dans l'information suivie contre eux pour viols et attentats à la pudeur avec

Marie, - LA SOCIETE GUILLAUME MARCEAU, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 13 mai 2004, qui, sur leur plainte avec

délai de déclaration des créances ; qu'il résulte de la délégation de pouvoir et de signature de M.

Guilherme, - A... Alain, - B... Jean-Claude, - C... Franck, - C... Pascal, - D... Frédéric, - E... Dacio, - F... Albert, - G... Abdeslam, - X... Antoine, - H...