Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
687732f07032dd17d194bab9
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MACIF agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié au siège en cette qualité [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN
Source officielleChambre Commerciale
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/01/2024 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT du : 11 JANVIER 2024 N° : 1 - 24 N
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026555866
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Guillaume C, demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616389a8a5395b851a399dfe
9 février 2011
9 février 2011
Schématiquement, depuis 4 000 ans faire du pain, c'est pétrir, peser, bouler, façonner, apprêter, cuire...
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26b5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/01/2023 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 19 JANVIER 2023 N° : 6 - 23 N° RG 21/00565
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b9
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 Me Tatjana JEVTIC la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019 No : 353-19 No
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94916
28 mai 2020
28 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/05/2020 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 28 MAI 2020 No : 98 - 20 No RG 19/01580 - No Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949c2
11 juin 2020
11 juin 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/06/2020 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 11 JUIN 2020 No : 109 - 20 No RG 19/01715 - No Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949eb
27 août 2020
27 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/08/2020 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 27 AOUT 2020 No : 157 - 20 No RG 19/01871 - No Portalis
Source officiellePrésident 7 : Mme BERIA-GUILLAUMIE - R. 222-13
DTA_2310476_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Le rapport de Mme Béria-Guillaumie a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleChambre Commerciale
69d09f6dcdc6046d4710c41e
2 avril 2026
2 avril 2026
COFIDIS [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseils Me Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, Postulant, avocat au barreau d'ORLEANS, et Me Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS
Source officielleChambre des Urgences
62c67c66ca9bf26379030879
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP LAVAL - FIRKOWSKI SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 261/22 RG 22/00177 n° Portalis
Source officielleChambre Commerciale
69fad0b0cdc6046d47bf75bf
30 avril 2026
30 avril 2026
MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN JCP de [Localité 1] ARRÊT du
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1a6b2364a383b77475e8
24 avril 2025
24 avril 2025
- léger point de pesées sur la porte de service donnant dans un cellier et voilage d'une charnière basse.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9435c
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Pierre GUILLAUMA, membre de la D... , avocat au barreau d'ORLEANS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 22 Juillet 2017 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 15 mars 2018 COMPOSITION
Source officielleChambre Civile
6799c762d0369362bfa17a32
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/01/2025 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN la SELARL SELARL MAÏLYS DUBOIS ARRÊT du : 28 JANVIER 2025 N°
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26b9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/01/2023 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 19 JANVIER 2023 N° : 8 - 23 N° RG 21/00572
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94565
18 avril 2019
18 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/04/2019 la SCP GUILLAUMA PESME la SCP OUSACI la SCP LAVAL FIRKOWSKI ARRÊT du : 18 AVRIL 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e40
25 février 2021
25 février 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/02/2021 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 25 FEVRIER 2021 No : 44 - 21 No RG 19/03527 No
Source officielleChambre 1- section A
67044ed58d5cd4a8759ae60e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MAAF ASSURANCES immatriculée au RCS de Niort sous le n° 542 073 580, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, avocats au
Source officiellePage 6 sur 24