DANS LEURS CONCLUSIONS DEVANT LA JURIDICTION DU SECOND DEGRE ; ATTENDU, ENSUITE, QUE GUSTAVE X...

Gustave X..., demeurant ... ; M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2022, l'institut Gustave Roussy, représenté par Me Ricouard, a conclu au rejet de la requête.

No 09/ 03614 AFFAIRE : Jean Gustave X... C/ S. A.

LETTAT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/006095 du 26/09/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMES: INSTITUT GUSTAVE

Sur le second moyen : Vu les articles 4, 5, 16 et 455 du code de procédure civile, 1134, 1376 et 1377 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 juin 2013), que l'institut Gustave

La requête a été communiquée au lycée Gustave Eiffel qui n'a pas produit d'observations.

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 septembre 2023, l'université Gustave Eiffel, représentée par la SELARL Bazin et associés, conclut au rejet de la requête.

Article 2 : Les conclusions de l'Université Gustave Eiffel présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

DU 8 GUSTAVE A... D... N : 02/00547 - A R R E T N!

Article 2 : Les conclusions de l'Université Gustave Eiffel présentées en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

En ce qui concerne la responsabilité de l'université Gustave Eiffel : 7.

#Usines Gustave Boël ja Fabrique de fer de Maubeuge versus Euroopa Ühenduste Komisjon.#ESTÜ.#Kohtuasi 317/82.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2023, Mme B A demande au juge des référés d'interdire, d'une part la circulation dans la rue Gustave Courbet à Marly et, d'autre

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE GUSTAVE X..., AUX DROITS DE QUI SONT JACQUES X...

Y..., qui vont prendre en charge la dette des époux X... envers l'UCB, afin d'éviter la vente sur adjudication de l'habitation des époux Denis Y... ; qu'ainsi, les époux Gustave Y..., pour désintéresser

DÉCIDE : Article 1er :La requête de l'université Gustave Eiffel est rejetée.

B... contre cette décision a été rejeté par une décision du 5 décembre 2023 du président de l’université Gustave Eiffel. M.

Gustave, demeurant...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 février 2012), qu'à la suite du diagnostic d'un cancer du sein gauche en juin 1999, Mme X... a subi, à l'Institut Gustave