Habchi, premier conseiller. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 17 août 2015), qu'à la suite de la pose, le 9 juillet 2007, d'une prothèse totale de hanche

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 décembre 2022), à la suite de la rupture, le 14 mai 2016, de la tige métallique d'une prothèse de hanche implantée le 4 septembre 2008 et produite par la société Prothéos

RG : 23/00043 N°Portaliste : DBV7-V-B7H-DQ2M Dans l'affaire entre, D'une part : [F] [J] Né le 08/11/1988 à [Localité 2] (Dominique) Non Comparant Représenté par Maître Laurent HATCHI

Appelante de l'ordonnance de maintien en rétention rendue le 19 juillet 2016 par le juge des Libertés et de la Détention près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre représentée par Me Laurent HATCHI

B A, représenté par Maître Laurent Hatchi , demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet de la Guadeloupe, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

B A, représenté par Me Hatchi, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté RF/n°2021/544 en date du 30 mars 2021 par lequel le préfet de la Guadeloupe a refusé de lui délivrer

A se disant Nabil Harachi et connu de l'administration sous de nombreux alias, est un ressortissant libyen né le 20 juillet 2002 à Tripoli.

L'évaluation des aptitudes psychologiques confirme ces lacunes venant de la conception d'accueil de Mme El Hatimi.

Habchi, premier conseiller, pour statuer en application du III de l'article L. 512-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

La Selarl [...] a également signé un contrat d'entretien le même jour avec la société Hatcom System, avec la mention descriptive suivante : « Hatcom System s'engage à effectuer la maintenance du matériel

Localité 4] Représentant : Me Alain ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défendeur à l'incident et intimé : Monsieur [F] [P] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Laurent HATCHI

(l'assuré), domicilié dans l'Hérault, a subi, le 28 janvier 2016, un examen médical à l'issue duquel le médecin a fixé, au 26 février 2016, une intervention chirurgicale d'arthroplastie de la hanche avec

Habchi les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Habchi, premier conseiller, - et les observations de Me Litzler, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } Résolution DH   (99) 716 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 9 octobre 1998 dans l’affaire Hatami

l'expert reproduit le document émanant du professeur David X..., aux termes duquel : " ce jeune homme, comme le pense son chirurgien canadien, est un candidat potentiel à une arthroplastie totale de la hanche

X... a été embauché par la société Matra horlogerie, à compter du 1er août 1985, en qualité de directeur industriel ; qu'après une prise d'intérêts par la société Hattori Seiko, la société est devenue

Habchi, premier conseiller. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Habchi, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant ivoirien né en 1951, est entré en France au cours des années 1980 pour y travailler.