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515 résultats pour « Isabelle Burtin-Pascal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f608becdc6046d4754e0d3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CLAUDE AMEILHAUD A.A., JEAN-FRANCOIS ARIES, LOIC BERRANGER, ISABELLE BURTIN PASCAL, JEAN-CLAUDE SENMARTIN

SIREN 777167396GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

20/05/2009

Voir →

Radiations

LOIC BERRANGER - ISABELLE BURTIN PASCAL

SIREN 417528361GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

20/05/2009

Voir →

TCOM

Chambre 03

69f608f1cdc6046d4754e402

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du [Q] et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f6091bcdc6046d4754e6a6

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du [J] et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68d2ee7169293f91fcc72e1c

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocats au barreau de TARBES [G] [V] épouse [N], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocats

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68eddabbc8f5ccbb77339a77

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

représenté par Me Christine SIHARATH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2025 en audience publique devant Mme Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e021

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Selon un contrat de travail écrit à durée indéterminée en date et à effet du 2 août 2001, la société TVO a engagé Monsieur Pascal H... pour exercer les fonctions de manutentionnaire.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9967ccdc6046d47357cee

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Pascal AZNAR, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66878c7b05d6f7f678d48cfe

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANT SASU CERTICALL, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6808779353f7b81e1a5eb101

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *-*-*-*-* M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4bc

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

D'AUVERGNE, Pascal X..., Isabelle X..., Evelyne X..., Lionel X..., FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Arrêt rendu ce huit Janvier deux mille huit par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01584

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

sur le territoire français lié à sa qualité d'étudiant ; que par lettre du 25 avril 1998 adressée à la responsable de la main-d'oeuvre étrangère au ministère de l'emploi et de la solidarité, Monsieur Pascal

Source officielle
CA

Chambre 4-3

63d4cbf092a57405de331572

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Greffier lors des débats : Madame Florence ALLEMANN-FAGNI.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

63c2564d0bfda47c90075e68

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président

Source officielle
CA

Chambre 4-3

652a301a7ed1ea831811239b

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant, chargées du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

64a8fef003029105dbedbf25

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant, chargées du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d49

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

adresse ; que ces faits constituent le fondement allégué de la démission ; que bien que celui-ci nie de tels propos, il résulte de l'attestation de Miranda Vanzeler qu'à de nombreuses reprises, Jean Pascal

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64a66065bbd03a05db9652b9

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9291d

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

LA SARL FRILANG OYSTER POND Oyster Pond 97150 SAINT MARTIN Non comparante Représentée par Me Cécilia DUFETEL de la SELARL CECILIA DUFETEL, avocat au barreau de GUADELOUPE, substitué par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-3

63cb928d9c02507c9078dbfd

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle MARTI, Président de chambre suppléant, chargées d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

631834ee0876004f131a60e4

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

En conséquence et au vu des bulletins de salaire, il convient de condamner la société Protection Etude Concept à verser à M.

Source officielle