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14 354 résultats pour « Isabelle DE SAINT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

69d54ad2cdc6046d476fb3d8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 26/01001 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3TFX ORDONNANCE DU 07 Avril 2026 A l’audience publique du 07 Avril 2026, devant Nous, Isabelle

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2311566_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La société Sainte Isabelle demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2023 du directeur général de l'ARS Hauts-de-France portant adoption du schéma régional de santé (SRS) et du programme régional

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f46667cdc6046d47310c52

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Marie LIBES Mme [F] [B] SAINT PRIX ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcae

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

APPELANTE : Mme Isabelle X...

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d1bdcdc6046d479292ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ORDONNANCE DU 08 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Isabelle

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f464b9cdc6046d4730f060

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Marie LIBES Mme [O] HENT SAINT PRIX ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

Source officielle
TJ

JLD

66df4aa09b56f16fd33df277

T. Judiciaire

28 juillet 2024

28 juillet 2024

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; Dossier N° RG 24/01474 - Me Isabelle

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f4648fcdc6046d4730ed72

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[M] [B] Mme [I] [X] SAINT PRIX ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007999127

Admin. suprême

29 mars 2000

29 mars 2000

Article 2 : La demande présentée par la Clinique Sainte-Isabelle devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d1bacdc6046d47929256

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ORDONNANCE DU 08 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Isabelle

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed4bcdc6046d47060032

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CLAIRE [Localité 1] INVESTISSEMENT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pierrick SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine CHABERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y

6253cb73bd3db21cbdd8d81d

Appel

28 février 2011

28 février 2011

* * * * * Par jugement du 26 janvier 2010, le juge aux affaires familiales de Saint-Etienne déboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorce contre Monsieur Richard Y..., et de sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd90728

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

* Madame Isabelle B...épouse X...a interjeté appel d'un jugement rendu le 8 novembre 2012 par le juge des enfants de SAINT MALO qui a ordonné le placement jusqu'au 8 mai 2013 de Mathieu X..., son

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bde2cdc6046d477db1c6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

PARTIE EN DEMANDE : BMR CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 1], DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître Emmanuelle BLANC-NOËL, avocat au barreau de Saint-Pierre - [Adresse 2] SAINT-PIERRE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01243

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

(17) et Saint-Brice (17) ; que cette mention est erronée, dès lors qu'à la date à laquelle le juge d'instruction a pris son ordonnance, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SMA SA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007891615

Admin. suprême

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Y..., veuve Ngiendazole ; 2°) de rejeter la demande de Mme Isabel X...

Source officielle
CC

cr

NANCY qui, dans la procédure suiviec/Bernard G

613725becd58014677420334

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

le 18 décembre, Bernard G... a soutenu être parti à 22 heures 40 chercher celle-ci au train arrivant en gare de Saint-Dié à 22 heures 45, l'avoir trouvée qui l'attendait déjà et l'avoir déposée à l'hôtel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10540

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

Sur le rapport de Mme Mariette, conseiller, les observations écrites de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du groupement Santé retraite et de la société Climarep Clinique Sainte-Isabelle, de la SCP Rocheteau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101472

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

santé physique et psychologique de M.

Source officielle