Jacques Y..., M. et Mme A... Z..., M. Guy B..., M. Jacques D..., M. Claude E... et M. C... TOUCHAIS et les conclusions dela requête de M.

B a formulé une demande de délivrance de licences PPS Coquille Saint-Jacques, Baie de Seine, Coquille Saint-Jacques Bande côtière, PPS Crustacés et Seiche, précisant à cet égard être en cours d'acquisition

d'une ouverture permettant d'accéder à la salle de bains.

DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00904 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZANI MI : 22/00000812 10 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 15/07/2024 à Me Johanne AYMARD-CEZAC Me Jean-jacques

des Eaux et Thermes d'Enghien les Bains, dont le siège est ... les Bains (Val-d'Oise), représentée par ses représentants légaux domiciliés audit siège, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Bazile XN..., demeurant Section Modette à Sainte-Anne (97180) ; M.

Jacques Y..., demeurant 57 East, 75th street, New-York (USA), ou C% FGTO ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit : 1 /

X..., demeurant maison forestière du Banney à Luxeuilles-Bains (70300) ; M.

Export (la société), constituée sous la forme de commandite simple et ayant son siège en Italie, a été immatriculée au registre du commerce et des sociétés pour l'ouverture d'un établissement à Aix-les-Bains

BAZIN BATIMENT [...] [...]

MIDDLESEX HA54 NF UK représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Christophe MOLINA, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Monsieur Jacques Y... ... 01220 DIVONNE LES

SARL Jacques MAI et la SMABTP à garantir Madame [V] et la MAF à hauteur de 50 % de cette condamnation ; Condamné la SARL Jacques MAI à verser à Madame [S] la somme de 4 481,85 euros TTC au titre de

Y..., a condamné celui-ci aux dépens ; que la SCP Massart et Bazille, avoué des époux X..., devenue la SCP Jean-Jacques Bazille (la SCP), après leur avoir notifié, le 13 mars 1987, le certificat de vérification

Jean-Jacques a fait commandement à M. X... Y... Rafaël et Mme D... Eliane épouse X...

B ---------------------- RG N : 07 / 00902 -------------------- Jacques X...

Jacques C..., demeurant ..., - M. Roland D... d'AUTHON, demeurant Les Eglises d'Argenteuil (17400), - Mme Marguerite X..., demeurant Le Rousseau Saint-Denis du Pin (17400), - M.

tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des opérations électorales organisées le 11 juin 1995 en vue de la désignation des conseillers municipaux de Rennes-les-Bains

Ordonnance n° 50 02 Juillet 2015 RG no15/ 00025 SARL BARZIC PERE ET FILS C/ Jacques X..., Dominique Y... épouse X...

Jacques D...

requête et le mémoire, enregistrés les 10 mai et 12 juillet 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la Confédération pour les entrepreneurs et la préservation du pays du bassin