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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372309cd580146774049b1
10 juin 1998
10 juin 1998
Patrice R..., demeurant ..., 15°/ de M. Thierry J..., demeurant ..., 16°/ de M. Roger U..., demeurant ..., 17°/ de M. Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a3
12 avril 2012
12 avril 2012
GARREAU YACHTING BG YATCHING agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié de droit audit siège 81 rue du Temple 75003 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (Me Jacques
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e461
8 novembre 1995
8 novembre 1995
le huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle Jean-Jacques
Source officielleTrib. de Commerce
69da9d68cdc6046d47e9c182
2 janvier 2026
2 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Patrick LE CERFJuges : Monsieur Patrice BATUT et Monsieur Jean-Jacques PAILLARD DEBATS Audience publique du 03/10/2025.
Source officielleciv2
613722a8cd580146773ffc0f
6 mars 1996
6 mars 1996
Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Evelyne Y..., demeurant anciennement ..., et actuellement
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf96
9 février 2009
9 février 2009
Geneviève BOYER, Greffier, Maître Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE et Maître Patrice DELPUECH, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018983519
26 mai 2008
26 mai 2008
Patrice A, demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
6137233bcd580146774071ed
30 juin 1999
30 juin 1999
Henri X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Patrice
Source officielleciv2
613723b4cd5801467740d271
22 mars 2001
22 mars 2001
Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Michèle Z..., domiciliée ..., prise en
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69b6066dcdc6046d47b4d67f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE LD ~ JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur ABELE Patrice, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69c8b36acdc6046d475dc366
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jugement mis à disposition au Greffe le 08/07/2025, par Monsieur Patrice ABELE, Président de Chambre qui a signé la minute avec Madame Elisa PROT Commis greffier.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61627b5192e3db741f85702d
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Conseil National des Barreaux DEMANDEUR AU RECOURS : Mme [I] [E] Elisant domicile au Cabinet GARNAULT REMBAUVILLE BUREAU TASSY [Adresse 2] [Localité 1] Non comparante Représentée par Me Patrice
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008024048
16 novembre 2001
16 novembre 2001
Jean-Jacques J..., M. Christian F..., M. Laurent B..., M. Philippe G..., M. Lionel H..., M. Jean-Pierre L..., M. Didier A..., M. Patrice E..., M. Jean Y..., M. Raymond Z..., M. Bruno C..., M.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008145962
19 mars 2003
19 mars 2003
Patrice X, demeurant ... ; Mme Anne X, épouse RICHARD demeurant Le Haut des Envers Le Girmont à Val d'Ajol (88340) ; M. Antoine X, demeurant ... ; M. Rémy X, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1d
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Jacques X....
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008229734
22 avril 2005
22 avril 2005
Jacques X, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 1
DTA_2000285_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Sur la recevabilité des conclusions du centre hospitalier Jacques Lacarin de Vichy : 2.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60371fbd0acc79b9da12e2e3
4 juin 2015
4 juin 2015
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Madame Wafa SAHRAOUI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008136467
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Jacques X, demeurant ... et intitulée référé inédit devant être statué en très grande urgence ; M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0e45c25a97f0381f5435
30 octobre 2012
30 octobre 2012
joint avec le RG n° : 09/28826) DEMANDERESSE A LA TIERCE OPPOSITION : L'ASSOCIATION CHAMBRE ARBITRALE MARITIME DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP MONIN-D'AURIAC, Me Patrice
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