#Michel Jamet mod Europa-Kommissionen.#Sag C-37/71-REVI.

506 079) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Caroline PAYEN de la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Maître James

[D], représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Intimées : S.A.

plusieurs personnes l'ont désigné comme leur fournisseur de "drogues dures" voire comme leur initiateur ; il en est ainsi de Didier Z..., Enrique E..., Frédérique J..., Thierry H..., Jean-Pierre G..., James

James Z..., dont le siège est ..., VI - Sur le pourvoi n° Z 95-30.026 formé par : 1°/ M.

& CAUTIONS (RCS DE [Localité 2] 382 506 079) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Caroline PAYEN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Maître James

X... a été engagé le 1er avril 1965 par la société James Walker France et y exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur administratif ; qu'ayant été déclaré inapte totalement à son poste par le

Nä 03/01521 AFFAIRE : X..., Pierre, James Y... C/ Z..., Antoinette, Rosine A... épouse Y...

Nä 03/01521 AFFAIRE : X..., Pierre, James Y... C/ Z..., Antoinette, Rosine A... épouse Y...

James O..., demeurant à Courbillac (16200) ; - n° 134673, présentée par M.

non représenté Madame [D] [J] [W] née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 4] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET

LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE MARSEILLE demeurant 3 Place Sadi Carnot - 13235 MARSEILLE CEDEX 02 Représenté par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : S.A.S.U

donné à bail à long terme, pour une durée de 30 ans, à la société civile particulière d'exploitation (SCPE) du Château de Vayrols, devenue la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Pech de Jammes

coupable d'abandon de famille, pour n'avoir pas acquitté une pension alimentaire d'octobre 1994 à novembre 1995, a condamné l'intéressée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et l'a condamnée à payer à James

dans la cité de la " Pierre Plate " ; ceci est confirmé par la présence d'un individu armé d'un fusil à pompe, puisqu'il a ensuite été établi, dans le cadre d'une autre procédure, que Jean-Claude X..., James

James, Ilidio et Adam X... ; que des désordres étant apparus, la société Barat a, après expertise, assigné la société de fait X...

. # Michel Jamet contra Comissão das Comunidades Europeias. # Processo 37-71.

passage Perdonnet, en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1988 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section), au profit de la société civile immobilière (SCI) Les lacs Saint-James