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938 résultats pour « Jaulin Grellier »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_21TL03949_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

A, - les conclusions de Françoise Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Jaulin, représentant la société Le Pavillon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200504

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Fabien E..., domicilié [...]                                   , 5°/ à la société Cabinet Jaunin, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0dd77cdc6046d4714f085

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 19 avril 2023 La cause a été entendue à l'audience du 06 février 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c54292cdc6046d470b6e2f

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

saisi de la présente affaire par lettre d'opposition à injonction de payer en date du 01 août 2024 La cause a été entendue à l'audience du 16 mai 2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b163fbb9f94e984650cf55

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

352J-W-B7H-CZIMT N° MINUTE : 17 JUGEMENT DE DIVORCE rendu le 23 janvier 2024 Art. 242 du Code Civil DEMANDERESSE Madame [P] [N] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Céline JAULIN-DAUPHINE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001363_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Trottier La greffière, E.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a30b6ccdc6046d470c5ff5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CHATEL ET ASSOCIES Avocat au Barreau de Montpellier * DEFENDEUR (S) : SAS SAVVIC AUTO, prise en son établissement secondaire [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : Maître Fatiha EL HAZMI SCP PECH DE LACLAUSE JAULIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0deb7cdc6046d4715065f

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

L'affaire a été examinée par : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, Après quoi les Président et juges en ont délibéré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0df33cdc6046d47150eca

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

L'affaire a été examinée par : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, Après quoi les Président et juges en ont délibéré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5767bcdc6046d4710b246

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

L'affaire a été examinée par : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, Après quoi les Président et juges en ont délibéré pour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae662bcdc6046d4701eecb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0ddb1cdc6046d4714f619

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

présente affaire par renvoi d'une juridiction s'étant incompétente en date du 15 janvier 2025 La cause a été entendue à l'audience du 06 février 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402545_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Jacumin est rejetée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0de87cdc6046d47150326

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

L'affaire a été examinée par : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, Après quoi les Président et juges en ont délibéré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0dedccdc6046d471508a5

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

L'affaire a été examinée par : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Christophe DANSETTE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, Après quoi les Président et juges en ont délibéré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae66bdcdc6046d4701f719

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2200812_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Louis Jaillon sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5769ccdc6046d4710b487

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

: Rôle n° 2025J256 La Banque populaire Auvergne Rhône Alpes [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MIHAJLOVIC Dejan -[Adresse 2] L'affaire a été examinée par : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c576d9cdc6046d4710b8b6

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

: Rôle n° 2025J258 La Banque populaire Auvergne Rhône Alpes [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MIHAJLOVIC Dejan -[Adresse 2] L'affaire a été examinée par : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0dd84cdc6046d4714f135

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Le Greffier Marjorie ROCHE Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement par Marjorie ROCHE, commis-greffier.

Source officielle

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