CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 890 résultats pour « Jean- Claude ALLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137262dcd58014677423868

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Claude, - J... Hervé, - T... Jean Yves, - B... Alain, - X... Jacques, - YY...Gilles, - ZZ...

Source officielle

Page 6 sur 145

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

613722d5cd58014677402135

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Jean-Claude I..., 42°/ de Mme YZ..., épouse I..., demeurant tous deux quartier Groulles, chemin de Castellaras, 06370 Mouans-Sartoux, 43°/ de M. Jacques XF..., demeurant ..., 44°/ de M.

Source officielle
CE

10/ 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007767709

Admin. suprême

8 mars 1989

8 mars 1989

Jean-Claude X... et par le syndicat des artisans fabricants de pizzas non sédendaires de Provence-Alpes-Côte d'Azur fondées sur l'illégalité deladite décision ; Considérant qu'il ressort des pièces du

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef898

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Paul, demeurant à Mallefougasse (Alpes-de-Haute-Provence), 3°/ Monsieur Z... Jean, demeurant à Mallefougasse (Alpes-de-Haute-Provence), 4°/ Monsieur A...

Source officielle
CC

civ3

61372121cd580146773f13c2

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

François, Maxime B..., 2°) Mme Mélanie D..., épouse B..., demeurant tous deux précédemment ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes) et actuellement ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008015195

Admin. suprême

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Alain F..., Jean-Claude Y..., Mme Nicole I..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88de5

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

L'instruction pénale a révélé que Marie-Chantal X..., alors qu'elle était comptable salariée de la société BOCCARD, avait mis au point un système de détournement avec la complicité de Jean-Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d6f

Appel

10 octobre 2005

10 octobre 2005

X... épouse Y... née le 04 Décembre 1924 à ALES (30100)... représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP VEZON MASSAL RAOULT, avocats au barreau d'ALES Monsieur Jean Y...

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d68

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

aussitôt vérifier la trappe haute et ont constaté que celle-ci ne s'ouvrait pas, ce qui lui empêchait de remplir son rôle de désenfumage ; que, s'il est constant que Claude B..., suivant les instructions

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210648

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Claude Z..., domicilié [...] , 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

6137216fcd580146773f3bde

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

Jehan Geoffroy du XD..., demeurant ... (Yvelines), 51°) M. Patrice BX..., demeurant ... (Yvelines), 52°) Mme YI..., demeurant ... (Yvelines), 53°) M. Claude ZU..., demeurant ...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61635de7683f470e3416dc41

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément

Source officielle
CC

civ1

613721d8cd580146773f8086

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre section B), au profit de : 1°/ la SCP Jean-Claude Fontayne et Pierre Fontayne, notaires associés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

616389a5a5395b851a399ded

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

La clause de non concurrence, dont la levée n'a pas été demandée par [X] [J] ni par la SAS IMAV lors de la rupture, n'est pas manifestement illicite.

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Edouard DY..., demeurant Quartier Andrio, Borgheas de Peillon à L'Escarène (Alpes-maritimes), 1008/ M. Claude DZ..., demeurant La Pinède n8 1 à Ouzouer-sur-Loire (Loiret), 1018/ M.

Source officielle
CC

civ2

613721f3cd580146773f8f9f

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Jean-Claude E..., de M. X..., de Mlle F..., de M. Y..., de M. Guy E..., de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc04

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

2006 suivant déclarations d'appel des 07 Juin 2006 et 20 Juin 2006 APPELANTS : 1- Madame Coralie X... ... 38620 VELANNE 2- Monsieur Dominique X... ... 38620 VELANNE 3- Madame Marie-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87063

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

AFFAIRE RURALE : COLLEGIALE R.G : 02/02970 SAFER RHONE ALPES C/ X... Louis Y... Simone épouse X... Z... Jean Z... Odile Z... André Z... Gérard Z... Solange Z... Bernadette A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c7

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

AFFAIRE RURALE : COLLEGIALE R.G : 02/02970 SAFER RHONE ALPES C/ X Louis Z Simone épouse X Y Jean Y Odile Y André Y Gérard Y Solange Y Bernadette A Jean-Luc APPEL D'UNE DECISION DU Tribunal

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026198994

Admin. suprême

13 juillet 2012

13 juillet 2012

Claude C, M.

Source officielle