Jean Y..., Mme Emma Z...épouse Y..., Mme Nicole Y...épouse A..., M. Claude Y...et Mme Monique B...épouse Y...

Satilmis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1992 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Paul Jeantet, société anonyme, dont le siège est

Jeanine X... coupable de non-représentation d'enfant ; " aux motifs que, bien que la citation directe délivrée à la requête de Jean Michel Y... le 13 juillet 2000 soit maladroitement rédigée et fasse

Brice Z...prétend que l'expulsion ne peut produire effet qu'à l'égard de Mme Jeannette Z..., n'étant pas occupant du chef de cette dernière mais comme nu propriétaire du fonds de commerce ; mais que la

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 5 février 2004), que par ordonnance du 24 décembre 2001, le juge-commissaire de la liquidation judiciaire de la société Jeannette

RP, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit : 1 / de la société Jeanine Robert, société à responsabilité limitée, dont

Vu la requête enregistrée le 15 décembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jeannette X..., demeurant ... ; Mme Jeannette X... demande au Conseil d'Etat d'annuler le

un terrain situé route de Gattière, à Saint-Jeannet.

X... aurait été le comptable et un "associé pressenti" ; "que selon Jeanine Z..., son salaire prévu à la suite d'un accord verbal était de 12 000 francs par mois ; qu'à la fin du mois de février

anonyme, dont le siège est [...], contre trois arrêts rendus le 17 mai 2018 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans les litiges l'opposant : 1°/ à la société Biscuiterie Jeannette

délai des occupants qui occupent sans droit ni titre les parcelles cadastrées AL n°004, AL n°10, AL n°11, AL n°12, AL n°13, AL n°14, AL n°92, AL n°93, AL n°101, AL n°326 et AL n°328, située Avenue Jeannette

Jeannette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMÉA, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2008, qui, dans la procédure suivie contre Shene Y... du chef de violences

représentée par la SCP RIVES-PODESTA Jeannot Z... représenté par la SCP RIVES-PODESTA René A...

Jeannine, épouse X..., - Z...

l'arrêt attaqué des conditions essentielles de son existence légale ; "alors, enfin que, dans son mémoire, la partie civile avait rappelé - les déclarations d'Arthur De Z..., co-gérant de la société Jeannot

A, qui ne conteste pas sérieusement ces éléments en se bornant à faire valoir que la société Jeannette DHM a quant à elle répondu à la proposition de rectification qui lui a été adressée. 7.

Jean-Marie VIALLON, demeurant 4, rue des Myosotis à Cebazat (63118) ; - n° 91 079, présentés pour Mme Jeannette VILLACAMPA, demeurant à Salles-Adour (65360) ; - n° 91 080, présentés pour M.

président de la cour d'assises a donné lecture des cotes D 128, D 35 et D 25 ; "alors que, devant la cour d'assises, le débat doit être oral ; que la cote D 25 relate la déposition du témoin Jeanine