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378 résultats pour « Jennifer MARIE Plaidant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

63c649a6be43307c9013b28c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

STOCK J BOUTIQUE JENNYFER sise [Adresse 4] représentée par Me Laurent HAENNIG, Postulant, avocat au barreau de BELFORT absent et par Me Annaël BASHAM, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, présente

Source officielle

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TJ

2ème Chambre civile

67880ca8c21c0e53e7908174

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEBATS A l’audience publique du 05 Novembre 2024 JUGEMENT En premier ressort, réputé contradictoire, prononcé par Madame Jennifer KERMARREC, pour la présidente empêchée par sa mise à disposition au

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

662bf355e266e89ef118cdc4

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

MMA IARD, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 440 048 882, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

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TJ

JAF Cab 1

677efc5fb01eea4cf01acb02

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

67ec5c2edd062d9f810ea3ae

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

6a0f82f8cdc6046d477f983c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MINUTE N° : 26/ JUGEMENT : contradictoire DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 26/00028 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UUTY / JAF Cab 1 AFFAIRE : [X] [E] / [X] [E] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre

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CA

Référés

69fc2425cdc6046d47e1bd31

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

L'affaire a été mise en délibéré au 06 Mai 2026. Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.

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TJ

2ème Chambre civile

67880ca9c21c0e53e790818a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Signé par Madame Jennifer KERMARREC, pour la présidente empêchée Jugement rédigé par Madame Jennifer KERMARREC, ENTRE : DEMANDEURS : Madame [I] [C] épouse [G] [Adresse 20] [Localité 11] représentée

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

670ffe2fb44a8f27d43c2ed2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Dans l'affaire entre : Madame [I] [B] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 7] demandeur : Ayant pour avocat Me Jennifer VATIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364c9829c3df04f589a435

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

SITTI, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Jennifer BOULEVARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL ONE LEGAL, avocats plaidants au barreau de

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CA

2ème Chambre

5fca6a4767769c5468f7ed98

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Madame [O] [K] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jennifer LEMAIRE de la SELARL

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

69d994f2cdc6046d47d3bf96

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer

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TJ

2ème Chambre civile

6686eaade74459e0c7ed3a83

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DBYC-W-B7H-KRNL AFFAIRE : [M] [K] C/ [X] [S] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer

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TJ

JAF Cab 1

6708478b89f19e8c50fce42d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer

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TJ

2ème Chambre civile

669ff707d9953d09165bce58

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 8], C/ [B] [Y] [F] [Z] divorcée [Y] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer

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TJ

JAF Cab 1

67ec5c2fdd062d9f810ea3be

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer

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TJ

JAF Cab 1

6a0f83b0cdc6046d477fa8ce

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MINUTE N° : 26/ JUGEMENT : contradictoire DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 24/03892 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TEEZ / JAF Cab 1 AFFAIRE : [J] / [Z] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par

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TJ

JAF Cab 1

67ec5c28dd062d9f810ea32c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer

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TJ

2ème Chambre civile

67ec3201dd062d9f810e22ca

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Signé par Madame Jennifer KERMARREC, pour la présidente empêchée Jugement rédigé par Madame Jennifer KERMARREC, ENTRE : DEMANDEURS : Madame [G] [I] [Y] [A] épouse [C] [Adresse 8] [Localité 10] représentée

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TJ

2ème Chambre civile

669ff706d9953d09165bce26

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

: Madame [R] [P] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Marie-laure LEVILLAIN, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant/postulant Monsieur [A] [S] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me

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