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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90599
16 avril 2013
16 avril 2013
née le 10 Avril 1975 à SAINT MALO ... 35200 RENNES Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Jennifer MARIE Plaidant (avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9069b
14 mai 2013
14 mai 2013
née le 25 Mars 1970 à VALENCIENNES (59300) ... 14000 CAEN Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Jennifer MARIE, Plaidant (avocat
Source officiellecr
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31 octobre 2006
31 octobre 2006
il a pénétré ; là, il a trouvé Jennifer en robe de chambre ; Jennifer explique qu'elle a alors été agressée sexuellement par Jean-Yves X... qui l'a conduite dans sa chambre, l'a obligée à se dénuder
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f93
24 octobre 2006
24 octobre 2006
2003, le transfert n'ayant lieu que le 11 mai sur avis médical conforme ; que sauf à relativiser, d'une façon qui serait là proprement attentatoire à la dignité humaine, le geste d'un homme désespéré,
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
La société Stock J Boutique Jennyfer (la société Jennyfer) a eu recours aux services de cette société pour renégocier le marquage de vêtements à la marque « Don't call me Jennyfer », marquage précédemment
Source officielle9ème chambre 1ère section
67f56a56bbf04ef7857bb3db
8 avril 2025
8 avril 2025
de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2424 Nous Monsieur Patrick NAVARRI, Vice-président, juge de la mise en état, assisté de Sandrine BREARD, Greffière Vu l'assignation du 12 mai 2014 délivrée
Source officielleChambre Commerciale
603317d750706d89935031cf
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Il sera fait droit à la demande en paiement des époux [Z] à l'encontre de la SARL JENNIFER à hauteur de la somme de 22 582,92 euros au titre des charges de copropriété arrêtées au 31 mars 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f937
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Des relations de Patrice Y...et Jennifer X...est issu Enzo, né le 5 septembre 2010.
Source officielleChambre du Conseil
68e88bad3ea43407b9fbca96
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DE DESISTEMENT Du 06 Octobre 2025 DEMANDERESSE Mme [K], [O] [E] née le 10 Février 1980 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Lucie EGEA, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant
Source officiellecr
613726a5cd580146774275c7
1 mars 2006
1 mars 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleCABINET JAF 1
65de3213b88678c04aba59dc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 1 JUGEMENT 20J N° RG 20/00247 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UCRZ N° minute : 23/ du 25 Janvier 2024 AFFAIRE : [B] C/ [Z] [L] Copie exécutoire délivrée à Me Jennifer
Source officielleRéférés
62c91aa0f3eafe9fcf075f2d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
part II - [D] [N] [U] [J] né le 24 Octobre 1995 à COURCOURONNES 2 rue de Strasbourg 91130 RIS-ORANGIS ayant pour avocat postulant Me Jennifer HORTA, du barreau de MONTARGIS et pour avocat plaidant
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68fb978111af6ba0065f3cf3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le 29 mars 2022, la société Stock J boutique Jennyfer a conclu avec la société Netwave un contrat « phase test d'usage en mode hébergé » afin de tester sur son site internet une solution de personnalisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b0
15 octobre 2015
15 octobre 2015
C/ Mme Jennifer Anna Delphine Z... épouse X...
Source officielleChambre sociale 4-1
69e857dacdc6046d4718ba3a
21 avril 2026
21 avril 2026
inexécution Décision attaquée : n° F23/01641 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT le 11 Septembre 2025 Appelante : S.A.S. [1], représentant : Me Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
12 juillet 2012
De cette union sont issus trois enfants : - Jason, René, Arnauld X...né le 16 juin 1999, - Geoffrey, Daniel X...né le 19 avril 2001, - Jennifer, Marie X...née le 13 janvier 2003.
Source officielleJAF Cab 1
69d57df3cdc6046d47736ba3
7 avril 2026
7 avril 2026
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
67880ca9c21c0e53e7908195
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS POMPIERS DE FRANCE, copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
69d57e08cdc6046d47736d4a
7 avril 2026
7 avril 2026
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
686d8f3ca2273490db110e58
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officiellePage 1 sur 19