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1 979 résultats pour « Jessica »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba1bd3db21cbdd8de69

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

David Z...et Jessica X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Alicia née le 07 octobre 2006.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0625dcdc6046d47953df8

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Monsieur [V] [W] [Adresse 1] [Adresse 2] Composition du tribunal lors du délibéré : Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
CC

pl

é une action en réparation du préjudice subi par leur fillec/MM. Y

60793b359ba5988459c3c3fa

Cassation

13 juillet 2001

13 juillet 2001

Le pourvoi fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté les époux X... ès qualités d'administrateurs légaux de leur enfant mineure de leur demande d'indemnisation du préjudice corporel de Jessica

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503632_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 février et 13 mars 2025, Mme A B, agissant en sa qualité de tutrice de Jessica Tchamdjou Mbiajeu, représentée par Me De Massary

Source officielle
CA

3ème chambre

671894c0d8ceca1cd701932a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

SERDAN, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [F] [W] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuelle ASTIE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jessica

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008258971

Admin. suprême

5 avril 2006

5 avril 2006

a rejeté son recours contre la décision de l'ambassadeur de France au Ghana refusant un visa d'entrée et de long séjour en France à son épouse, Mme Eva B et à ses enfants, Théresa, David, Joshua et Jessica

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da5c

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Ils ont donné naissance à Franck, né le 23 octobre 1990 (majeur), Jessica, née le 17 janvier 1993, Cassandra, née le 17 juillet 1995, et Ben-Denis, né le 23 mars 1998.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05c28cdc6046d4794c8da

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

: Monsieur Claude FERRANDI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a29b93cdc6046d4703434a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BORDENAVE Lesquels Juges s en ont délibéré Prononcé par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal le 06/10/2025, Signé par Monsieur Bruno DUVAL, Président, et par Madame Jessica BORDENAVE,

Source officielle
TJ

JCP Civil

69c19cbacdc6046d47b15de5

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BOURIANES ROQUES de la SELARL JESSICA BOURIANES-ROQUES, avocats au barreau de CARCASSONNE, avocats plaidant Madame, [Y], [S] née le 23 Janvier 1995 à NARBONNE (11100) de nationalité Française demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933e5

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

... 97224 DUCOS (MARTINIQUE) Non comparant, ayant refusé d'être entendu par visio conférence INTIMES : Madame Christelle Y... ... ... 97125 BOUILLANTE Non Comparante, ni représentée Jessica

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2202624_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'EIRL Jessica Marin est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5eb

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

X... a fait assigner Mlle Jessica Y... et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df502bcdc6046d474c8a9b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05c3acdc6046d4794ca19

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ell IDDI Monsieur Gilles FILIPPI Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur [T] [V] Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05c5fcdc6046d4794cd2f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05cb7cdc6046d4794d35d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Maître Sébastien SEBASTIANI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05d2dcdc6046d4794dbde

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

1] [Localité 1] En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05d4dcdc6046d4794de26

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05db5cdc6046d4794e5b4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

du trib unal lors des débats et du délibéré : Drácidant : Mongiour Ioon Diorro NAVADI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Diot, Jessica, Céline, Jeanne, Faustin

SIREN 109069773Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

30/08/2026

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Modifications diverses

PEREZ, Jessica, Célestine, Colette

SIREN 750003329Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

28/08/2026

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Créations

URBANCZYK, Jessica, CHARLIER

SIREN 887938066Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

27/08/2026

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Ventes et cessions

LAMITRAL, Lilou, FLORES, Jessica, VERLAQUE

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

AVIS AU BODACC RELATIF A UNE CESSION DE FONDS DE COMMERCE (ACQUEREUR PERSONNE PHYSIQUE) Adresse du fonds vendu : 44, route Départemental 8, 13780 CUGES-LES-PINS Ancien propriétaire personne physique : Nom : Mme FLORES épouse VERLAQUE Jessica Entrepreneur individuel Références de l’immatriculation au registre national des entreprises : 901 111 468 Adresse : 44, route Départemental 8, 13780 CUGES-LES-PINS Nouveau propriétaire personne physique : Nom : Mme LATMIRAL Prénoms : Lilou Entrepreneur indi

27/08/2026

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Modifications diverses

GUEVEL, Jessica

SIREN 934035122Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

27/08/2026

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