électroniques (future « CS Communication & Systèmes », société oeuvrant dans les milieux de l'électronique de défense et de sécurité), les notes du service relèvent que l'intéressé, connu dans sa jeunesse

n'avait jamais été ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, et plus généralement qu'ils ne se rattachaient pas directement aux fonctions de ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse

résulte des éléments du dossier, que le prévenu qui n'en était pas à son coup d'essai, au delà de l'assouvissement de sa propre passion et de ses fantasmes sexuels, avait en vue la perversion de la jeunesse

l'immobilier ayant seulement travaillé 3 ans comme vendeuse dans un magasin vidéo; qu'en considérant que l'ancienneté de la salariée était inopérante et que s'il est exact qu'elle avait été dans sa jeunesse

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 16 avril 2024), Mme [M] a été engagée à compter du 10 avril 1996 par l'Association blésoise jeunesse et logement en qualité d'agent de service locaux. 2.

été engagé par la société de droit américain Louis Berger international Inc selon contrat de travail du 15 octobre 1997 en qualité de "civil hydraulic ingeneer", le contrat relevant de la loi du New Jersey

juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Grasse, statuant sur le fondement de la Convention de Bruxelles du 10 mai 1952, l'autorisation de saisir à titre conservatoire le navire M/Y Lady Jersey

relative à prise de contrôle exclusif des sociétés Jeunesse TV et Lagardére Thématique par le groupe M6

02 mai 2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication de l'état de ses services accomplis au sein de la Protection Judiciaire de la Jeunesse

secrétariat le 19 mai 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Communauté de communes Médullienne à sa demande de communication d'une copie de l'audit sur le secteur de l'enfance et jeunesse

Y..., la commune de Taputapuatea, chargée de l'organisation du ramassage scolaire, le ministre de l'Education, de la Jeunesse et des Sports et appelé en la cause l'Administrateur d'Etat ; que la compagnie

[I] [G], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 14 mai 2014 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à l'association Jeunesse au plein air du Rhône, dont le

d'instance de Pontoise qui, sans s'arrêter à la faiblesse des effectifs et des ressources de Sud Renault Cergy, décide de procéder à une "appréciation souple" des différents critères compte tenu de la jeunesse

national aux condamnés étrangers lorsqu'une telle mesure est nécessaire, comme en l'espèce, à la prévention des infractions pénales et à la protection de la santé publique et spécialement celle de la jeunesse

d'interdire l'accès du territoire national à un étranger lorsque cette mesure est nécessaire à la prévention des infractions pénales et à la protection de la santé publique et spécialement celle de la jeunesse

directe avec la loi pénale ; qu'en l'espèce, l'Association Foyer Saint-Benoit faisait valoir devant la chambre d'accusation qu'elle est une association confessionnelle à but éducatif et sportif (agréée Jeunesse

reprises pour de tels faits, figurent parmi celles qui portent particulièrement atteinte à ces impératifs d'ordre public et de sécurité nationale, par les périls qu'elles font encourir à la santé de la jeunesse

l'espèce, l'intéressé par la cession de résine de cannabis n'hésitait pas à troubler de façon grave et persistante l'ordre public et à mettre en péril la santé et plus particulièrement celle de la jeunesse