Joël Y..., demeurant ... (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 juin 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Joël, demeurant Les Iles d'Or, bâtiment Le Bender, à Six Fours (Var), 4°) de Monsieur B... André, demeurant Le Hyalite, boulevard Paban, à Toulon (Var), 5°) de Monsieur Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Joël Y..., demeurant ... à Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire)

[W] [R], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Parmentier développement, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Joël

anonyme HERTZ FRANCE, dont le siège social est au Chesnay (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Joël

[F] [W] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me LEFEBVRE de la SELARL JEAN-JOEL

(Eure), 6°/ Monsieur Claude C..., demeurant ..., Les Ventes à Saint-Sébastien de Morsent (Eure), 7°/ Monsieur Joël A..., demeurant ...

Nicolas Martin, domicilié 16 rue Pasteur, 28350 Saint-Lubin des Joncherets, 23 / à Mme Marie-Thérèse Guesdon, domiciliée 7 rue Théophile Gautier, 28350 Saint-Lubin des Joncherets, 24 / à Mme Milutinka

Joëlle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 23 juin 1989 qui a condamné le premier, pour abus de confiance, à quinze mois d'emprisonnement avec sursis

Joël XL..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 janvier 1998, où étaient présents : M.

Or, la société Luc Gautier n'a pu récupérer le bois de chauffage.

Thierry Y..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 21 janvier 1997 et 23 novembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile, section A), au profit de Mme Joëlle

(Puy-de-Dôme), Saint-Amant-Tallende, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1986, par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur François Y..., 2°/ de Madame Joëlle

Gérard André G..., 12 / de Mme Joëlle L... Louise S..., épouse G..., 13 / de Mme Paule Marie E... A..., épouse Nicolai, 14 / de Mme Andrée I..., épouse P..., 15 / de Mme K...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Joëlle Y..., demeurant Habitations à loyers modérés "La Laitière",

Joël Z..., demeurant société Clean's, Le Saint-James, route de la Rigounette, 83380 Le Lavandou, 3 / M.

Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Trassoudaine, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.

(Mayenne), 42°/ de Mme GAUTIER XA..., demeurant ... (Mayenne), 43°/ de Mme ZH..., née Christiane ZJ..., demeurant ... (Mayenne), 44°/ de Mme ZI...