finition autour de la porte du SAS et nettoyage du carrelage de la porte du SAS - Terrasses hautes de l'Immeuble - Remplacement du châssis de désenfumage et installation d'un châssis résistant à 1200 joules

Supports de marche exclusif [...] avec support spécifique pour garde-corps verre, Marche sur mesure caisson pour recevoir un béton, [...]

Joël Z..., économiste de la construction, du 9 avril 2013, selon lequel, pour réaliser la séparation des eaux de pluie et des eaux usées, la Sarl Ruffinoni a réalisé un nouveau collecteur d'eaux usées

Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller entendu en son rapport, qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle

Joël XD..., demeurant ..., 40°/ de M. Ramech XG..., demeurant...

MINUTE N° 433 / 2008 Copie exécutoire à -Me Joëlle LITOU-WOLFF -Me Claude LEVY COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRÊT DU 15 Mai 2008 Numéro d'inscription au répertoire

Richard G..., Serge G..., Guy G..., Joël G..., Ari G..., et Mme I...

(pièce n° 37) concernant l'alimentation basse tension de s a propriété, lui indiquant « qu'afin de dégager le virage et ne pas nuire à la visibilité, le support béton sera implanté derrière le poteau bois

05600 RISOUL représentés par Me Yann ROUANET de la SELARL ROUANET, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène COMBES Président de chambre, Mme Joëlle

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle

Didier Z..., 2°/ à Mme Joelle A... épouse Z..., domiciliés [...]                                         , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen

par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Pascale METTEAU, Conseiller Joëlle

Philippe CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle

Suivant acte sous seing privé du 18 août 1983, la société anonyme des MARCHES UNIS , SA MU-AUCHAN, aux droits de laquelle se trouve la SA IMMOCHAN, a consenti à Monsieur Joùl DE X... et à son épouse, Madame

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Joëlle

rendu par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Joëlle

2010 Date de mise à disposition : 02 Décembre 2010 Composition de la Cour lors des débats : - Bernadette MARTIN, président -Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle

N° SIRET : B37 852 654 5 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2015390 Représentant : Me Joël BETTAN de

DÉCISION DÉFÉRÉE : 14/00356 Tribunal de grande instance de Dieppe du 29 novembre 2018 APPELANTE : Sa AVIVA ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 8] représentée et assistée par Me Joël

) contre un indice IK 10+ (chocs supérieurs à 50 joules) pour le modèle figurant au marché, et son mode de fixation par clip ne présentant pas les mêmes garanties que la fixation par vis antivandalisme