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5 059 résultats pour « Julie ESCANDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 11

6688de4d676b73dd81b9701c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I], - dire et juger que la responsabilité civile professionnelle de M. [I] ne peut être recherchée et engagée, En toute hypothèse, - dire et juger que M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

L'atelier de Julie, DOERLER, Julie, ESCANDE

SIREN 753736685Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

22/12/2023

Voir →

TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa30e2901d10fa62ab2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Au titre des œuvres d’art - Juger y avoir lieu à débouter Madame [X] de ce chef de demande faute de communiquer le moindre justificatif Au titre de la maitrise d’œuvre - Juger qu’il pourra

Source officielle
TJ

Référés

6a0ca9d5cdc6046d47399b7e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, un dégagement et deux locaux, et, au rez-de-chaussée, un sas d’entrée sur la [Adresse 5], un hall d’accueil du public, un local, deux vestiaires, quatre bureaux, un escalier donnant accès aux locaux

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a22675dcdc6046d47399b78

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

C. situation de l'escalier reliant la cave à l'appartement du lot n°2': j'accède à l'appartement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909d3

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

- dire et juger que l'intimée n'a pu valablement usucaper, - dire et juger pour cela que son usucapion ne pourrait éventuellement se situer qu'à compter du 4 mars 1972, - dire et juger que l'usucapion

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019279039

Admin. suprême

30 juillet 2008

30 juillet 2008

A au même titre ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la FEDERATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE ET DE L'ESCALADE est rejeté.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a00acdc6046d47ee59aa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

de 60/1000èmes indivis des parties communes de l'ensemble immobilier et 75/1000èmes indivis de la montée d'escalier ; - Dire et juger que le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300914

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Y... d'une servitude de passage et de puisage et que « le corridor, l'escalier et les portes ouvrant sur la route de [...] et au midi seront entretenus à frais communs », le dessous de l'escalier appartenant

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6786b7e2df5b5c7d10ca565c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par concluisons notifiées le 31 octobre 2023, la Régie des Transports Métropolitains (RTM) demande au tribunal de : - JUGER que la preuve de l’anormalité de l’escalier litigieux, et son caractère anormalement

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929dacdc6046d475460b6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

: la somme de 800 euros HT, soit 880 euros TTC ; Reprise du plafond de la chambre dernier étage : 400 euros HT ; Reprise du plafond de la cage d'escalier : 600 euros HT ; Reprise du plafond séjour

Source officielle
CA

Chambre sociale

69faceb1cdc6046d47bf0ed9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Suivant la déclaration d'accident du travail établie le 17 février 2020, il a raté la dernière marche d'un escalier en descendant 2 sacs poubelle.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa274ca34ad10008581a98

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

L'escalier a fait l'objet de réserves lors de la réception, même si l'expert préconise la reprise totale de l'escalier alors que la réserve mentionnait '3cm de décalage hauteur giron/hauteur-reprise de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c393

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Maurice Louis Jules A..., demeurant ..., - Monsieur Michel Jean Jacques A... ès-qualité d'héritier de M. Maurice Louis Jules A..., demeurant ..., - Monsieur Alain Marcel A...

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c4e7cdc6046d479db1da

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

adopté les résolutions n°7 à n°12 relatives aux travaux de remplacement des garde-corps des balcons, les résolutions n°13, n°13.1 et n°13.2 relatives aux travaux de remplacement des garde-corps des escaliers

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229b9d2fa6fd0f8040385

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

frais de consignation seront à la charge exclusive du Syndicat des Copropriétaires [Adresse 3] * Concernant la SARL Otolift Monte-Escaliers - dire et juger que l'ordonnance à intervenir sera opposable

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658bbbf04ef7857ba1a5

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

02421 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZYEV 10 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à la SAS AEQUO AVOCATS la SCP BAYLE - JOLY la SCP D’AVOCATS JEAN-[V] LE BAIL la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300618

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

(les consorts Z...) ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts Z... font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande tendant à voir juger que les sociétés TFE et TAC avaient commis une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f334

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

628f196eac8a8451aa1cdbf5

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

qu'aucune appropriation de parties communes ne lui est imputable, - juger que le hall et le patio à la suite sont inclus dans le lot n°35, - déclarer que la demande en reconstruction de l'escalier

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f2ed61a5c2f4aa366b6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'ESCAPADE C/ [I] [C] [C] S.C.I.

Source officielle