. – Z... à leurs torts partagés, AUX MOTIFS QUE « Il est établi et non contesté que le domicile du couple à la date de leur mariage, le 23 août 1997 était à CONFLANS-SAINTE-HONORINE (78), que Karl X.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 22-23.536 Demandeur(s) : la société Nice opéra à l'enseigne Karl Lagerfeld Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché

, domicilié [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 23 juin 2015 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Karl

Karl Z..., demeurant à Pforzheim 7530 (Allemagne), 26 Waisenhausplatz, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1992 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de la Banque populaire

Monsieur Karl X... conteste que ces décisions aient autorité de chose jugée sur la détermination du bail applicable.

#Karl Leukhardt contre Hauptzollamt Reutlingen.#Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Baden-Württemberg - Allemagne.#Agriculture - Prélèvement supplémentaire sur le lait.#Affaire 113/88.

Sur la clause de non concurrence La société SAINT KARL DIFFUSION reproche à Mme X... d'avoir violé cette clause de non concurrence.

Représentée par Me Luc BOURGES de la ELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - No du dossier 18099 INTIME Karl A... ________________________________________________________________________

Karl X...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 avril 1983 et 12 août 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société de droit allemand KARL BECKER

BRULAIT DES HERBES A L'AIDE D'UN APPAREIL ATOMISEUR DORSAL, FABRIQUE PAR LA SOCIETE ALLEMANDE KARL MERZ SOHN, QUE LUI AVAIT VENDU MATHA, REVENDEUR POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE WILMES, LORSQUE LE FEU SE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juin 2022, la société Karl Europe Intervention, représentée par Me Acquaviva, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n° 06

Girault, Auditeur, - les observations de Me Ryziger, avocat de la Société Karl EPPLE et de Me Odent, avocat de la Commune de Seltz, - les conclusions de M. E.

Karl X...

Aleksandrovich KOVALENKO contre l'Ukraine La Cour européenne des droits de l'homme (cinquième section), siégeant le 29 juin 2010 en une chambre composée de   :   Peer Lorenzen, président,   Karel

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le mariage de Karl X... et de Marie-Henriette Y... a été dissous par le divorce le 13 février 1960, l'ordonnance de non-conciliation autorisant les

France, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société New Holland Braud, anciennement dénommée Hesston Braud, dont le siège est 85220 Coex, dans une affaire les opposant à la société Karl Mengel

#Conceria Kara Srl mod Kontoret for Harmonisering i det Indre Marked (Varemærker og Design).

10 janvier 2008 de l'ambassadeur de France à Port-au-Prince refusant de délivrer des visas de long séjour en qualité de membres de famille de réfugié à son épouse, Majorie Victor, et à ses enfants, Karl-Stevens

prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 7 juillet 2006 par Maître Servane CROSNIER, avocat substituant Maître Denis GIRAUD, avocat de Monsieur Karl