CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

377 résultats pour « Kervio »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f97cdc6046d47ff9f53

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

INDUSTRIES immatriculée au RCS de VANNES sous le numéro 804 495 661 ZA du Bois Vert Rue Thomas Edison 56800 PLOERMEL Représentée par Maître Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcaa

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

CIVILE ARRET DU 06 JUILLET 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal d'Instance de FORT-DE-FRANCE, en date du 23 juillet 2010, enregistré sous le no 10/ 505 APPELANT : Monsieur Kervin

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:470930.20240122

Admin. suprême

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Le désistement de la société Kerdiz Finance et Conseil étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:472691.20240527

Admin. suprême

27 mai 2024

27 mai 2024

Le désistement de la société Kerdiz Finance et Conseil étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

62e226ad3de91be2e9f7eac1

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

KELVION [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marylène ALOYAU, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505868_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 26 août 2025 par lequel le préfet du Finistère a mis en demeure les occupants sans droit ni titre du stade de football sis à Plouneour Brignogan Plages à Kervillo

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00502

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 1er février 2022), la Société entretien moteurs industriels et marins - Etablissement Dieudonné (la société SEMIM) a participé en 2012 à la rénovation du navire Kevin II

Source officielle
TA

Vice-président de la 2 ème chambre

DTA_2200146_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 janvier, 29 août, 11 octobre et 14 décembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Kerimmo, représentée par le

Source officielle
CC

comm

61372126cd580146773f15ec

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

(Finistère), 3°/ la société Résidences de Kerviger, ... (Finistère), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 novembre 1989, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210512

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 1°/ la société Pharmacie Reuilly Diderot, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Kerenor

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02461_20240927

Admin. Appel

27 septembre 2024

27 septembre 2024

tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2020 par lequel le maire d'Elven a ordonné la mise en sécurité, dans le cadre d'un péril imminent, de l'immeuble situé au lieu-dit Kerzio

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-be92eff505cd784caab8bb678a1597e1307380b3

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz Finance et Conseil et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-f5fe4ea68a306ed0a0b9ac9e493e978cefdea01b

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz Finance et Conseil et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-76912514da55be5cb8a942d9f99b0e532b644a13

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz Finance et Conseil et de MM.

Source officielle
CC

comm

613721e3cd580146773f8788

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

la liquidation des biens de la société anonymeuern-Sinquin "Demeures de la Côte Sud", de la société à responsabilité limitée "Menuiserie ameublement décoration" (MAD) de la société "Résidences de Kerviger

Source officielle
CC

cr

ût 1998, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Marie Z

613725c2cd580146774204e6

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

A..., -29 401, 28 francs pour Yann A..., -38 030, 40 francs pour Vladimir A..., -60 915, 36 francs pour Shirley Y..., -67 576, 24 francs pour Kevin Y..., -90 572, 40 francs pour Kathleen Y...

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742765a

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Z..., salariée de la société Culture espaces, chargée de la visite de la villa Kerylos à Beaulieu, que dans le cadre d'un projet de licenciement de cette salariée, déléguée syndicale, il avait été produit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2200338_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Il soutient que la société MTP a vendu à la SEE Bayol les canalisations qui sont au cœur du litige et que la société Steinzeug-Keramo N.V. SA, a vendu des canalisations à la société MTP.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00414

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

condamner à restituer à la société Aramis les 2 930 tonnes de bauxite saisies, et les consigner, ou consigner une marchandise équivalente, en nature, qualité et quantité, entre les mains de la société Kerneos

Source officielle
CA

1ère Chambre

695e010c75782d5f060bb85b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Elsa GUENNO-LE PARC de la SELARL SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO

Source officielle

Page 6 sur 19

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

SIREN 501397970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MOULIN DE KERVIO

SIREN 326027752GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

Modification survenue sur l'administration, reprise de l'activité après suspension, transfert du siège social.

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

SIREN 501397970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

26/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

SIREN 501397970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

30/07/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL GUENNO-LE PARC CHEVALIER KERVIO LE CADET

SIREN 501397970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

20/10/2023

Voir →